| Class Description: |
001 - Chemical Products
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| Goods & Services: |
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes; produits chimiques pour la conservation du béton, des mortiers et de la maçonnerie (à l'exception des peintures et des huiles), produits d'imprégnation; produits chimiques d'imperméabilisation; produits hydrofuges pour la maçonnerie (à l'exception des peintures); produits ignifuges; plastifiants; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; colles destinées à l'industrie; engrais pour les terres, substrats; oxydes; zircone; résines époxy à l'état brut. |
| Class Description: |
010 - Medical Instrument Products
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| Goods & Services: |
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels, implants, appareils de stimulation cardiaque, défibrillateurs; articles orthopédiques; prothèses; matériel de suture; éclisses, cathéters. |
| Class Description: |
011 - Environmental Control Instrument Products (lighting, heating, cooling, cooking)
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| Goods & Services: |
Appareils d'éclairage, installations d'éclairage, lampes, ampoules électriques; appareils de cuisson, plaques, fours, cuisinières; garnitures façonnées de fours; appareils de chauffage, de production de vapeur, chaudières de chauffage, chauffage à gaz, radiateurs, chauffe-eau, chauffe-bains, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage); installations et appareils de chauffage à énergie solaire; capteurs d'énergie solaire pour chauffage; instruments et appareils accumulateurs de chaleur pour le chauffage (énergie solaire); dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; appareils de réfrigération, appareils de séchage, de ventilation; appareils et installations de distribution d'eau et de prise d'eau, robinets de réservoirs d'eau sous pression; vannes (robinets); robinets mélangeurs pour conduites d'eau; vannes d'arrêt pour la régulation de l'eau; vannes de sécurité pour conduites d'eau; équipement d'alimentation en eau; fontaines; appareils pour la protection des réseaux en tant que parties d'installations de distribution d'eau; ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau; régulateurs de pression en tant que parties d'installations de distribution d'eau; appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau; réseaux d'irrigation et de protection incendie (arrosage); installations d'épuration et de traitement des eaux; appareils d'assainissement; installations d'évacuation des eaux-vannes; équipement d'assainissement; installations de purification des eaux d'égouts et d'eau de pluie; installations sanitaires; robinets, mélangeurs (robinets); éviers, lavabos, bidets, baignoires, douches, cuvettes de toilettes, chasses d'eau et réservoirs de chasse d'eau. |
| Class Description: |
012 - Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
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| Goods & Services: |
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par eau ou par air; pare-brise, pare-brise double vitrage pour véhicules; vitres de véhicules; vitres arrière pour véhicules; vitres de véhicules équipées de dispositifs chauffants; vitres de véhicules équipées d'antennes pour la réception radio. |
| Class Description: |
017 - Rubber Products
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| Goods & Services: |
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica, mica brut ou mi-ouvré, isolateurs électriques en mica, plaques isolantes en mica, produits en mica pour isolation électrique, gomme brute ou mi-ouvrée, caoutchouc brut ou mi-ouvré, gutta-percha non transformée et semi-transformée, bagues d'étanchéité, joints; produits en matières plastiques mi-ouvrés, feuilles, plaques; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; laine minérale, bandes, bourrelets, tuyaux, destinés à l'isolation thermique et acoustique; bandes isolantes; tissus isolants; peintures, vernis et enduits isolants; matières isolantes; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments; rubans adhésifs; matières de rembourrage en caoutchouc ou en plastique; mastics pour joints; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords pour les produits précédemment cités; tubes de contraction thermique en matière plastique; joints pour raccords de tuyaux; matériaux isolants pour tuyaux; manchons non métalliques pour tuyaux; fibres de verre pour l'isolation; tissus en fibres de verre pour l'isolation; matériaux isolants en fibres de verre pour la construction; isolateurs pour conduite d'électricité; bande d'isolation électrique en fibre de verre; films en matière plastiques flexibles autre que pour l'emballage; films en matières plastiques réfléchissants pour vitres; films adhésifs matières plastiques autres que pour l'emballage; films de polyuréthane utilisés comme isolants de bâtiments. |
| Class Description: |
019 - Non-Metallic Building Material Products
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| Goods & Services: |
Matériaux de construction non métalliques; asphalte, poix et bitume, produits bitumeux pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, pierres de construction; panneaux, plafonds; gouttières et chéneaux non métalliques, cheminées, capuchons de cheminées non métalliques, poutres, poutrelles, charpentes et corniches non métalliques; matériaux de couverture et de revêtement des murs en terre cuite, béton, ciment, bois; pavés, dalles, carrelages, carreaux, parquets, planchers non métalliques, cloisons, plafonds, escaliers non métalliques; films plastiques pour la construction; armatures non métalliques pour la construction; panneaux en bois; toitures non métalliques; matériaux de construction en verre; verre isolant; verre feuilleté; vitraux; vitres; cabines de bain en verre; glace; aquariums (constructions); revêtements de murs et de parois non métalliques ainsi que couvertures de toit et toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques; matériaux de construction réfractaires non métalliques, briques, bétons réfractaires, moellons, ciment; bois de construction y compris planches, bois façonné, bois mi-ouvré; mortier pour la construction; enduits; pavés; pierres naturelles, pierres synthétiques, pierres artificielles; bétons; plâtre; chaux et tous les types de mortier pour la construction et la rénovation des bâtiments, sous forme de poudre ou pâte, tels que les enduits de façade, enduits intérieurs, mortiers, mortier pour l'assemblage de parois ou autres éléments de construction, mortier ou revêtement d'étanchiéité; enduits bitumineux pour toitures; granulés d'argile; gypse; portes non métalliques, portes incorporant du verre, fenêtres non métalliques, volets non métalliques; portails non métalliques, clôtures non métalliques, poteaux pour clôtures non métalliques, treillis non métalliques; tuyaux, tubes rigides, conduites d'eau non métalliques pour la construction; regards de voirie, trappes de fosse. |
| Class Description: |
002 - Paint Products
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| Goods & Services: |
Peintures, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et produits contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; enduits; produits anticorrosion; pigments; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. |
| Class Description: |
020 - Furniture Products
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| Goods & Services: |
Meubles, glaces (miroirs), cadres; étagères, tables, tablettes, revêtements amovibles pour éviers, présentoirs, armoires, baguettes (liteaux) d'encadrement, plaques de verre pour miroirs, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, plateaux de tables, portemanteaux (meubles), tables de toilette (mobilier), tablettes de rangement, vitrines (meubles); verre argenté (miroiterie), miroirs, cadres, moulures pour cadres (encadrements); vis, charnières non métalliques, tabourets, paniers non métalliques, jardinières, bancs non métalliques; récipients pour l'emballage en matière plastique; bouchons, capsules de bouteilles non métalliques; écrans de cheminées; clapets de conduite d'eau et de tuyaux de drainage en matières plastiques; vannes en matières plastiques; colliers d'attache non métalliques pour tuyaux. |
| Class Description: |
021 - Houseware and Glass Products
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| Goods & Services: |
Ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine, faïence, non comprises dans d'autres classes; matériaux pour la brosserie; vaisselle en verre, faïence; bouteilles, flacons, bocaux, pots; glace, verre émaillé, verre peint; verre à vitre imprimé, verre sérigraphié, verre laqué, verre feuilleté; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verres pour vitrages automobiles; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques; produits vitrocéramiques pour le ménage; fibres de verre, fils de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile. |
| Class Description: |
022 - Ropes, Cordage and Fiber Products
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| Goods & Services: |
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; fibres de verre à usage textile; câbles non métalliques. |
| Class Description: |
023 - Yarns and Threads
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| Goods & Services: |
Fils à usage textile; fils de verre, fils de caoutchouc, fils élastiques, fils en matière plastique, tous ces produits étant à usage textile. |
| Class Description: |
024 - Fabrics
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| Goods & Services: |
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; tissus en fibres de verre à usage textile, matières plastiques à usage textile; tentures murales et revêtements en matière textile. |
| Class Description: |
027 - Floor Covering products
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| Goods & Services: |
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; papiers peints, tentures murales non en matières textiles. |
| Class Description: |
003 - Cosmetics and Cleaning Products
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| Goods & Services: |
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations et produits pour lustrer, nettoyer, polir, dégraisser, abraser, décaper; papier et toile à polir, papiers abrasifs; agents abrasifs; carbure de silicium (abrasif). |
| Class Description: |
006 - Metal Products
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| Goods & Services: |
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, minerais; tuyaux, tubes et raccords métalliques et raccords en acier; vannes métalliques autres que parties de machines; clapets de conduites d'eau en métal, manchons métalliques, colliers métalliques, plaques métalliques, grilles métalliques, caniveaux métalliques; panneaux métalliques pour la construction; portes et fenêtres métalliques, cadres de portes et de fenêtres métalliques, châssis de portes et de fenêtres métalliques, ferrures de portes et fenêtres, poignées de portes métalliques, portails métalliques, grilles et barreaux de grilles métalliques, clôtures métalliques, treillis métalliques, volets métalliques; serrurerie et quincaillerie métalliques, fixations métalliques (quincaillerie), dispositifs de fixation métalliques, plaques de fixation métalliques, fixations métalliques pour rails, systèmes de fixation en métaux communs; colliers métalliques de fixation pour tubes et tuyaux; charnières métalliques, boulons métalliques, chevilles métalliques, clous métalliques, verrous métalliques, butoir en métal, vis métalliques, glissières métalliques; escaliers métalliques; seuils métalliques; matériaux métalliques de couverture, de revêtement des murs et des sols, y compris corniches, pavés, dalles, carrelages, carreaux; cheminées et capuchons de cheminées métalliques, charpentes métalliques, crochets pour ardoises, crampons et crémaillères métalliques, plafonds métalliques, poutres et poutrelles métalliques; couvertures de toits métalliques; cabines de bain métalliques, barres métalliques. |
| Class Description: |
007 - Machinery Products
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| Goods & Services: |
Machines-outils; accouplements et organes de transmission, (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); machines et parties de machines destinées à l'industrie du verre; scies, lames de scies; filtres (parties de machines ou de moteurs); chalumeaux; machines à souder, à savoir appareils à souder à gaz, fers à souder à gaz, appareils à souder électriques; câbles de commande pour machines; segments de pistons; soupapes (parties de machines); paliers, palans; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; vannes d'arrêt; vannes à commande pneumatique; vannes actionnées automatiquement par commande hydraulique ou pneumatique; vannes mécaniques de régulation du débit des fluides; vannes verrouillables (pièces de machines); vannes de contrôle pour pompes; mécanismes de fermeture de vannes; actionneurs de vannes; actionneurs équipés d'un mécanisme à engrenages pour vannes de conduites; robinets à boues sous forme de pièces de machines (vannes); corps de vannes en métal (pièces de machines); joints d'étanchéité (parties de machines); joints mécaniques (parties de machines); membranes de vannes. |
| Class Description: |
008 - Hand Tool Products
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| Goods & Services: |
Outils et instruments à main entraînés manuellement; outils pour abraser; meules; pierres d'aiguisage; diamants de vitriers en tant que pièces d'outils à main; outils de rectification au diamant; scies [outils], scies à main, lames [outils], lames de scies, rasoirs; fers à repasser; coutellerie, fourchettes et cuillères; pistolets pour la vaporisation de fluides [outils]. |
| Class Description: |
009 - Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
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| Goods & Services: |
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; équipement pour le traitement de données, ordinateurs, logiciels; extincteurs; appareils de laboratoire; appareils scientifiques; appareils de commande électroniques; appareils électroniques de contrôle d'entrée; semi-conducteurs; appareils et instruments d'optique; verres d'optique et verres de lunettes, montures; lunettes, masques et verres de protection; lentilles de contact; compteurs; écrans, écrans vidéo; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux); circuits imprimés ou d'écrans; émetteurs ou détecteurs optiques dans les domaines du rayonnement ultra-violet, rayonnement visible; câbles électriques; connecteurs électriques, câbles et fils; commandes, système de commande de navigation, système électronique de contrôle de pneumatiques; enregistreurs de données opérationnelles pour automobiles; plaquettes de circuits intégrés de commande électronique; thermomètres; gaines de protection de manomètres; plaquettes de semi-conducteurs; valves solénoïdes; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris issu de l'énergie solaire; panneaux et modules photovoltaïques, appareils et installations photovoltaïques; panneaux solaires pour la production d'électricité; capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité; fours de laboratoire. |