| Goods & Services: |
Véhicules, engins et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs pièces, compris dans la classe 12; véhicules, engins et appareils de locomotion par eau tels que: bateaux, navires, bateaux de plaisance, bateaux à voile, voiliers, dériveurs, bateaux à rame, bateaux à pédales, bateaux à propulsion mécanique, barque, petites embarcations, annexes, bateaux semi-rigides, bateaux pneumatiques, canots, canoës, kayaks, radeaux, pirogues, propulseurs marins, motomarines, véhicules nautiques à moteur, bateaux de course, bateaux de sports nautiques, propulseurs de plongeurs, propulseurs de nageurs, réacteurs dorsaux à propulsion à eau, drones aquatiques, bateaux autonomes, sous-marins, yachts, bateaux de transport de personnes, bateaux de croisière, paquebots, embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel, bateaux de sauvetage, bateaux-pompes, bateaux professionnels, bateaux de transport de marchandises, bateaux de pêche, chalutiers, péniches, remorqueurs, porte-conteneurs, véhicules amphibies, bateaux et navires militaires, sous-marins militaires; accessoires non compris dans d'autres classes de véhicules, d'engins et d'appareils de locomotion par eau tels que: remorques, bossoirs, barres, gouvernails, quilles, dérives, rames, avirons, godilles, pagaies, gaffes, défenses et pare-battages, espars, mâts, vergues, bômes, tangons, barres de flèche, gréements dormant et courant, flotteurs, hélices, palmes, nageoires, membranes ondulantes, housses de protections, commandes de moteurs, commandes de pilotage et composants du système de pilotage, dispositifs de mise à l'eau d'embarcations. |
| Goods & Services: |
Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) mécaniques, hydrauliques, thermiques, électriques, et hybrides; moteurs de bateaux; moteurs de bateaux à hélice; moteurs de bateaux à membrane ondulante; moteurs de bateaux mécaniques, hydrauliques, thermiques, électriques, et hybrides; moteurs hors-bord; moteurs hors-bord mécaniques, hydrauliques, thermiques, électriques, et hybrides; moteurs dits “inboard”; moteurs dits “inboard” mécaniques, hydrauliques, thermiques, électriques, et hybrides; moteurs de véhicules, engins et appareils de locomotion par eau tels que: bateaux, navires, bateaux de plaisance, bateaux à voile, voiliers, dériveurs, bateaux à rame, bateaux à pédales, bateaux à propulsion mécanique, barque, petites embarcations, annexes, bateaux semi-rigides, bateaux pneumatiques, canots, canoës, kayaks, radeaux, pirogues, propulseurs marins, motomarines, véhicules nautiques à moteur, bateaux de course, bateaux de sports nautiques, propulseurs de plongeurs, propulseurs de nageurs, réacteurs dorsaux à propulsion à eau, drones aquatiques, bateaux autonomes, sous-marins, yachts, bateaux de transport de personnes, bateaux de croisière, paquebots, embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel, bateaux de sauvetage, bateaux-pompes, bateaux professionnels, bateaux de transport de marchandises, bateaux de pêche, chalutiers, péniches, remorqueurs, porte-conteneurs, véhicules amphibies, bateaux et navires militaires, sous-marins militaires, missiles sous-marins, torpilles; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); boîtes de vitesse, embrayages et réducteurs autres que pour véhicules terrestres; machines pour la réparation et l'entretien de bateaux et de moteurs de bateaux compris dans la classe 7, à savoir ponceuses vibrantes, foreuses, visseuses à batterie, machines pour scier, fraiser et tourner, grues; membranes flexibles de moteur à membrane ondulante; supports de moteur; moteurs électromagnétiques; moteurs et actionneurs électromagnétiques à mouvement oscillant; pompes (machines); motopompes; ventilateurs (machines); compresseurs (machines); générateurs d'électricité; instruments et machines agricoles autres que ceux actionnés manuellement; appareils pour la fabrication d'eau potable et désalinisateurs. |