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Description:
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(1) - Agences de presse; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques; émissions télévisées; transmission électronique de messages et d'images au moyen de terminaux informatiques nommément: services de courrier électronique; communications par ordinateurs, nommément: services permettant à deux ou plusieurs personnes de communiquer par le biais d'ordinateurs nommément, services de messagerie électronique; diffusion de programmes de télévision; diffusion de programmes radiophoniques; diffusion de films cinématographiques et de programmes audiovisuels; services de radiocommunication nommément radiodiffusion; communication télégraphiques, communications téléphoniques, nommément: services permettant à deux ou plusieurs personnes de communiquer par le biais d'appareils téléphoniques nommément, installation et réparation de téléphones, services de cartes d'appel téléphonique; transmission de messages assistée par ordinateurs, nommément: services de communication permettant à deux ou plusieurs personnes de communiquer par le biais d'ordinateurs nommément, messagerie électronique.
(2) - Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, nommément: poudres et liquides nettoyants pour le linge; poudres et liquides nettoyants pour les automobiles et pour les coques de bateaux; poudre et liquides nettoyants pour les moquettes; tapis, fauteuils; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, nommément: détergents à lessive, détergents pour la vaisselle; savons; produits de parfumerie nommément: parfums, eaux de toilette, eaux de parfum, eaux de Cologne.
(3) - Cosmétiques, nommément: huiles de massage, huiles essentielles corporelles, crèmes, gels, baumes et lotions de rasage et après-rasage, désodorisants à usage personnel et antisudorifique, crèmes, gels, mousses et lotions dépilatoires, laits, crèmes, gels, huiles, sels, lotions moussantes et poudres pour le bain et la douche, laits, crèmes, gels, baumes, lotions hydratantes, huiles et poudres pour le visage, le corps, les yeux et les mains, laits, crèmes, gels, huiles et lotions démaquillantes pour le visage et pour les yeux, masques de beauté, crèmes désincrustantes, de gommage et de ponçage pour le visage et le corps, laits, crèmes, gels, baumes et lotions pour l'entretien des ongles; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; lotions pour les cheveux; dentifrices.
(4) - Éducation et formation nommément: institutions d'enseignement dans le domaine du marketing, de la vente et du management, enseignement par correspondance dans le domaine de la vente, du marketing et du management, formation de personnel dans le domaine du marketing, de la vente et du management; divertissements nommément: parcs d'attractions, services de casino (jeux) uniquement tel qu'autorisé par le Code criminel; services de discothèque; clubs de santé pour la mise en forme physique, culture physique nommément, exploitation d'un centre de conditionnement; exploitation d'installations sportives nommément: salles de gymnastiques, stades; activités sportives et culturelles nommément: organisation de manifestations sportives, compétitions d'athlétismes, courses cyclistes, ateliers et animations découvertes sur la pratique des sports marins; édition de livres, de revues, de phonogrammes; prêts de livres; dressage d'animaux; production et réalisation de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs; informations en matière d'éducation ou de divertissement.
(5) - Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, nommément: bandes vidéo (ou vidéogrammes) vierges ou préenregistrés, disques compacts audio et vidéo vierges ou préenregistrés, écrans de projection, récepteurs audio et vidéo; appareils pour l'amplification du son; bandes de nettoyage de têtes de lecture; changeurs de disques (informatique); supports de données magnétiques et optiques nommément: disques magnétiques, disques optiques vierges et préenregistrés, nommément contenant de l'information sur un sujet sous forme de texte, d'image ou de son dans le domaine du sport, disques optiques compacts vierges et préenregistrés, lecteurs optiques; encodeurs magnétiques; disquettes nommément disquettes souples vierges pour le stockage de données; imprimantes d'ordinateurs; circuits imprimés; appareils d'intercommunication nommément: ordinateurs; appareils pour jeux conçu pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision; lasers non à usage médical; lecteurs informatiques; souris, cartes son; cartes vidéo; scanneurs non à usage médical.
(6) - Dispositifs de protection personnelle contre les accidents nommément: vêtements de protection contre les accidents imperméables ou non, isolants du froid et du feu ou non nommément: gants de manutention, gants de soudure, gants et mitaines isolants pour protéger du froid ou des coupures, gilets, vestes, manteaux et pantalons de signalisation, manteaux, parkas, coupe-vent, polaires, vestes, vestons, chemises, gilets, pullovers, chandails, t-shirts, pantalons, combinaisons, salopettes, chaussettes et surchaussettes isothermiques pour bottes, bonnets et casquettes, ceintures; vêtements de signalisation fluorescents pour les travaux routiers et urbains de jour et de nuit sur ou près des voies de circulation, casques de protection; filets de protection contre les accidents; lunettes de visée pour armes à feu; appareils et instruments pour l'astronomie; dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes; balances; balises lumineuses; baromètres; bouées de repérage, de signalisation; boussoles; signaux de brouillard; ceintures de natation, de sauvetage; sifflets pour appeler les chiens; combinaisons, costumes, gants, masques de plongée; compte-pas, protège-dents; lunettes optiques; étuis à lunettes; extincteurs; gilets pare-balles; harnais de sécurité; hydromètres, hygromètres; batteries de lampes de poche; mètres (instrument de mesure); appareils respiratoires pour la nage subaquatique; instruments pour la navigation, nommément: sextants, boussoles, compas, baromètres, thermomètres, jumelles, radios et talkie-walkie pour la communication marine, règles de traçage et de positionnement pour cartes marines; instrument d'observation nommément: jumelles, lampes optiques; paratonnerres; appareils photographiques; radeaux de sauvetage.
(7) - Véhicules et appareils de locomotion par terre nommément: bicycles, bicyclettes, cycles, chariots à voile, chariots de golf, traînaux (véhicules), caravanes; véhicules et appareils de locomotion par air nommément: ballons aérostatiques, aérostats, ballons dirigeables, avions; véhicules et appareils de locomotion par eau nommément: canots, bateaux à voile et à moteur, motos des mers, parachutes; chambres à air pour pneumatiques, pneus antidérapants pour bandages de véhicules; pare-brise; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; antivols pour véhicules; appuies-tête pour sièges de véhicules; bâches de voitures d'enfants; porte-bagages pour véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; housses de véhicules; porte-skis pour automobiles; béquilles de cycles; cadres, bandages, chambres à air, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pédales, pompes, rayons, selles, sonnettes, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles; garde-boue, boyaux pour cycles; trousses pour la réparation des chambres à air; porte-vélos; poussettes; voitures d'enfants; remonte-pentes; rames de bateaux; pagaies.
(8) - Armes à feu; armes à feu de chasse; bandoulières pour armes; carabines; fusils; munitions et projectiles; cartouches; douilles de cartouches; cartouchières; appareils à charger les cartouches; étuis pour fusils; explosifs; feux d'artifice; tréteaux (supports) pour le tir.
(9) - Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, nommément: chronomètres, montres.
(10) - Papier nommément: rames de papier, feuilles de papier pour l'imprimerie, papiers à lettre, papiers d'emballage; carton; cartonnage, nommément emballages en carton pour le transport des marchandises; sacs en papier pour le transport de marchandises; sachets et feuilles d'emballage en papier; photographies; papeterie nommément: enveloppes, classeurs, albums, almanachs, brochures, cahiers, calendriers, affiches; adhésifs pour la papeterie ou pour le ménage nommément: rubans adhésifs; matériel pour les artistes nommément: pinceaux; machines à écrire et articles de bureau nommément: stylos, plumiers, porte-plumes, agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mines, gommes à effacer, bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif; matériel d'instruction ou d'enseignement nommément: livres, cartes géographiques; publications nommément: journaux, magazines, catalogues, sacs en matière plastique; sachets et feuilles d'emballage en matière plastique; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; serviettes à démaquiller en papier; couches-culottes en papier ou en cellulose; filtres à café en papier; décalcomanies, sacs à ordures en papier; sacs à ordures en matières plastiques; sachets pour la cuisson des aliments par micro-ondes; décalcomanies; enseignes en papier ou en carton; papier hygiénique; linge de table en papier; essuie-mains, mouchoirs en papiers, cartes postales.
(11) - Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations de cuir nommément: sacs à main, sacs de voyage; malles et valises, fouets et sellerie, bourses, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour les clefs; serviettes d'écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes; parapluies, parasols et cannes; sacs d'écoliers, sacs de plage; sacs d'alpinistes; bâtons d'alpinistes; arçons et attaches de selles; brides (harnais), sacs de campeurs; carnassières; colliers, housses de selles, licous, tous ces articles étant destinés aux chevaux; courroies de patins; sacoches pour porter les enfants; gibecières; harnais pour animaux; sacs à dos; sacs de sport.
(12) - Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique); ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (greement).
(13) - Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants nommément: tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, cravates, foulards, ceintures, gants, chaussettes, bas, collants, vêtements imperméables nommément: combinaisons de ski nautique; vêtements pour la pratique des sports à l'exception de ceux pour la plongée, nommément: justaucorps, shorts, tee-shirts, survêtements, sweat-shirts; chapeaux, casquettes; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques nommément: pantoufles, bottes, sandales et souliers de bain; chaussures de sport, nommément: souliers de tennis, souliers de courses, souliers de basket, souliers de golf, bottines et souliers de football, bottines et bottes de ski et après-ski; chaussures de plage nommément: sandales; vêtements pour la chasse nommément: pulls, chemises, pantalons, pantalons cuissard, vestes treillis, sous pulls, polos.
(14) - Jeux, nommément: jeux de société, nommément: jeux de cartes, jeux de dames, jeux d'échecs; cerfs-volants, tournettes pour cerf-volants, planches à roulettes, balançoires, billards et balles de billards, queues de billard, quilles et boules, boules de pétanque; jouets nommément: ballons de jeu, bottines pour lames de patins à glace ou roues de patins à roulettes, bottines et patins combinés, patins à glace, patins à roulettes, trottinettes; articles de gymnastique ou de sport nommément; gants de boxe, matériel pour le tir à l'arc nommément: arcs de tir, arcs, flèches, cordes de raquettes, boyaux de raquettes, raquettes nommément: raquettes de tennis, raquettes de tennis de table, raquettes de badminton, balles de jeu nommément: balles de tennis, balles de tennis de table, balles de golf; attirail de pêche et accessoires, nommément: cannes à pêche, moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres; planches à voile, planches pour surfer sans moteur, body board nommément planche pour la pratique du surf en position allongée, tubas, ballons, filets pour les sports nommément: filets de tennis, filets de basket-ball, filets de volley-ball, filets de hand-ball, filets de football, filets de badminton; cannes de golf, skis alpins, skis de randonnée, skis nautiques, arrêtes de skis, fixations de skis, poids et haltères, arbalètes et flèches, fusils lance-harpons, palmes pour nageurs, piscines pour le jeu ou le sport nommément: piscines gonflables, toboggans pour piscines, armes d'escrime nommément: épées, fleurets, sables, crosses de hockey, tables pour tennis de table; appareils de gymnastique pour la rééducation corporelle nommément: bicyclettes fixes d'entrainement, extenseurs et exerciseurs pour le renforcement musculaire, planches abdominales pour la gymnastique; masques de théâtre; traînaux de sport nommément: traînaux de neige; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).
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