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Description:
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(9) - Agences de presse; diffusion de programmes de télévision; diffusion de programmes radiophoniques; diffusion de films cinématographiques et de programmes audiovisuels; communications télégraphiques; transmission électronique de message et d'images au moyen de terminaux informatiques nommément: service de courrier électronique; services de radiocommunication nommément radiodiffusion; services télématiques.
(10) - Papier nommément: rames de papier, feuilles de papier pour l'imprimerie, papier à lettre, papiers d'emballage; carton, cartonnages nommément: boîtes en carton; sacs en papier pour le transport de marchandises; sachets et feuilles d'emballage en papier; photographies; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage nommément: ruban adhésif; papeterie nommément: enveloppes, classeurs, cahiers, albums nommément: albums photo; matériel pour les artistes nommément: pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) nommément: stylos, plumiers, porte-plumes, agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mines, gommes à effacer, bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) nommément: livres, cartes géographiques; publications nommément: journaux, magazines, catalogues, almanachs, brochures, calendriers, affiches; sacs en matière plastique; sachets et feuilles d'emballage en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; serviettes à démaquiller en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques); sachets pour la cuisson par micro-ondes; enseignes en papier ou en carton; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes postales.
(11) - Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) nommément: sacs à main, sacs de voyage, articles de bourrellerie nommément: harnachement d'équitation, fouet, selles, coussins; malles et valises, fouets et selleries, bourses, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour les clefs; serviettes d'écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes; parapluies, parasols et cannes; sacs d'écoliers, sacs de plage; sacs d'alpinistes; bâtons d'alpinistes; arçons et attaches de selles; sacs de campeurs; carnassières; colliers, brides, housses de selles, licous, tous ces articles étant destinés aux chevaux; courroies de patins; sacoches pour porter les enfants, gibecières; harnais pour animaux; sacs à dos; sacs de sport.
(12) - Éducation et formation de personnel nommément: institutions d'enseignement dans le domaine du marketing, de la vente, et du management, enseignement dans le domaine du marketing, de la vente et du management donné par des cours par correspondance, services de formation de personnel dans le domaine du marketing, de la vente et du management; enseignement par correspondance, formation de personnel; divertissements nommément: parcs d'attractions; services de casino (jeux), services de discothèque; culture physique nommément: clubs de santé (mise en forme physique); exploitation d'installations sportives; activités sportives et culturelles nommément: organisation de manifestations sportives; édition de livres, de revues, de phonogrammes, prêts de livres; dressage d'animaux; production et réalisation de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions; exploitation de salles de cinéma; studios de cinéma; montage de programmes radiophoniques et de télévision; services de studio d'enregistrement.
(13) - Meubles, nommément: tables et chaises de jardins; meubles de camping, nommément: tables, tables à pieds variables, tables pliantes, chaises pliantes, tabourets en toile pliants, fauteuils, lit de camps; glaces (miroirs), cadres pour les photos et les tableaux, garages mobiles pour bicyclettes et deux roues, rateliers à vélos, tableau d'affichage, casiers, pailles pour boire, matériel de couchage (à l'exception du linge) nommément: sacs de couchage pour le camping, matelas à air; housses pour vêtements (rangement), plaques d'identité et d'immatriculation non métalliques, serrures pour véhicules (non métalliques) trotteurs pour enfants.
(14) - Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, baches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants), voiles (greement); matières textiles fibreuses brutes.
(15) - Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, nommément: tricots nommément gilets, pull-overs, sweaters et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), nommément: gants pour l'hiver, chaussettes, bas, collants; vêtements imperméables, nommément: anoraks, combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique; chapeaux, casquettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) nommément: pantoufles, bottes, sandales et souliers de bains, chaussures de sport, de plage, de ski; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée), nommément: justaucorps, shorts, tee-shirts, survêtements, sweat-shirts; vêtements d'escalade, de randonnée, nommément: vestes coupe-vent, vestes coupe-vent imperméables, shorts, sous-vêtements thermiques, salopettes, pantalons de randonnée extensibles; vêtements pour la chasse, nommément: pulls, chemises, pantalons, vestes, sous-pulls, polos.
(16) - Jeux nommément: jeux de société, cerfs-volants et tournettes pour cerfs-volants, planches à roulettes, balançoires, billards et balles de billards, queues de billard, quilles et boules, boules de pétanques; jouets nommément: ballons de jeu, bottines-patins (combinées), trottinettes; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) nommément: gants de boxe; matériel pour le tir à l'arc nommément: arcs de tir, flèches carquois blasons, cibles, cordes de raquettes, boyaux de raquettes, raquettes nommément: raquettes de tennis, raquettes de tennis de table, raquettes de badminton; balles de jeu; attirail de pêche nommément: cannes à pêche et accessoires de pêche nommément: moulinets, fils, bouchons, hameçon, amorces et leurres; planches à voile; planches pour le surfing sans moteur, body board; tubas; balles nommément: balles de tennis, balles de tennis de table, balles de golf, ballons, filets pour les sports; cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski, poids et haltère, arbalètes et flèches, fusils lance-harpons, palmes pour nageurs, piscines, toboggans pour piscines, armes d'escrime, crosses de hockey, tables pour tennis de table; appareils de rééducation corporelle (appareils de gymnastique) nommément: bicyclettes fixes d'entraînement, planches abdominales (appareils de gymnastique); masques de théâtre, traîneaux (articles de sport); décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).
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