| Publication Registration: |
Wednesday, September 29, 1999 |
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Design Feature:
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(1) Other heavy ironmongery articles
(2) Girders, spars, rods, rails
(3) Measures -- Note: Not including time-measuring instruments, classified in 17.1, or balances and weights, classified in 17.3.
(4) Instruments for linear measurement (yardsticks, graduated rulers, tape measures, surveyors' tapes and chains)
(5) Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object
(6) Letters or numerals representing an object
(7) Letters presenting a special form of writing
(8) Letters linked to a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.
(9) Blue
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Goods and Services Information
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Description:
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(1) - Conception, ingénierie, estimations de coûts des projets et/ou de pièces d'équipements de récupération, de recyclage ou de centres de tri, ventes au détail, fabrication sur mesures, installation et support technique de systèmes et d'équipements de récupération, de recyclage, de centres de tri, et de gestion des déchets.
(2) - Systèmes et équipements de centre de tri, de récupération et de recyclage et équipements de manutention pour le traitement et la gestion des déchets, nommément: centres de tri, étant des emplacements où s'effectuent la réception, la triage et la mise en ballots des matières récupérables; convoyeurs; tamis rotatifs; tamis à disques; déchiqueteuses; réserves d'entreposage, étant des enclos et/ou espaces servant à contenir les matières récupérées et/ou triées; murs de réserve; plate-forme de tri et structures portantes; contrôle des niveaux, soit un équipement ou procédé permettant d'exercer un effet de nivellement de la matière au point de montée de cette dernière; briseurs à ballots, étant des équipements permettant le démembrement d'un ballot (à titre d'exemple d'un ballot à papier); contrôle électrique intégré; séparateurs fibres-contenants, dénommés MACH ONE, étant des équipements spécialisés permettant d'effectuer une séparation mécanisée des fibres (papier, etc.) par rapport aux contenants (plastiques, acier, aluminium, verre, etc.); séparateurs de métaux ferreux et non-ferreux; systèmes de granulation de verre; videurs à bac, étant des équipements mécanisés permettant le déversement du contenu d'un bac; briqueteuses; écraseurs à canettes; perforateurs à plastique; séparateurs à air; ouvreurs à sacs, étant des pièces d'équipements permettant l'ouverture de sacs de plastique; convoyeurs magnétiques; séparateurs à carton, étant des équipements permettant une séparation automatisée des cartons par rapport à diverses autres fibres telles, papier de bureau; séparateurs à journaux, dénommés MACH TWO, étant des équipements permettant une séparation automatisée d'un grade de papier journal de diverses autres fibres et contaminants.
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