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Canadian Trademark Information

Outils industriels, de ferme et de jardinage nommément: outils à percussion nommément, haches, coin à fendre, masses, marteau maçon, marteau forgeron, marteau machiniste, marteau briqueteur, crochet à pulpe et accessoires connexes nommément pointes interchangeables trempées, compacteur de sol ou d'asphalte, tarière-barre à compacter, pince-monseigneur, hachettes, barres à clous à pied de biche, arrache-clous, têtes de pic et pioche, manches de remplacement, manches de pic et pioche, maillets, poignées pour limes, coins, crochets; outils de déneigement nommément, grattoirs chasse-neige, pelles à neige, pelles-grattoirs, grattoirs à neige, pelles-traîneaux, grattes à couverture, grilles de traction pour automobile, pelles de survie, pelles à rue, pelles tout usage, coupe-glace et accessoires connexes nommément, manches de remplacement, poignées de remplacement, boulons de serrage, boutons d'assemblage, enseignes; outils professionnels, nommément, pelles de toutes sortes, balais à gazon, râteaux de toutes sortes, binettes de toutes sortes, sarcloir combiné avec binette, tarière, serpe à herbe, gratte minière, fourches de toutes sortes, lève-pelouse, binettes de toutes sortes et ac...
Classification Information
Class Code: 012 - Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Description: Vehicles
Class Code: 016 - Paper Goods and Printed Material
Description: Paper and printed goods
Class Code: 017 - Rubber Products
Description: Rubber and rubber goods
Class Code: 018 - Leather Products (not including clothing)
Description: Leather and artificial leather goods
Class Code: 019 - Non-Metallic Building Material Products
Description: Non-metallic building materials
Class Code: 020 - Furniture Products
Description: Furniture, mirrors, articles not included in other classes
Class Code: 021 - Houseware and Glass Products
Description: Household goods and glass
Class Code: 006 - Metal Products
Description: Common metals
Class Code: 007 - Machinery Products
Description: Machinery
Class Code: 008 - Hand Tool Products
Description: Hand tools
Class Code: 009 - Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Description: Electrical, scientific and teaching apparatus and software
Matter History Events
Status Date Record Status Description
2019-07-05 National prosecution history entry - Correspondence Created
2019-04-09 National prosecution history entry - Correspondence Created
2018-04-05 National prosecution history entry - Rep for Service Changed
2017-02-22 National prosecution history entry - Rep for Service Changed
2014-09-29 Registration published - Registered
2014-08-08 National prosecution history entry - Allowed
2014-08-08 National prosecution history entry - Allowance Notice Sent
2014-04-23 Application published - Advertised
2014-04-03 Application accepted - Approved
2014-02-13 National prosecution history entry - Approval Notice Sent
2013-08-01 National prosecution history entry - Examiner's First Report
2013-07-03 National prosecution history entry - Search Recorded
2013-01-04 Filing date accorded - Formalized
2012-12-20 Application filed - Filed
2012-12-20 National prosecution history entry - Created
Word Mark: Logo Mark
Current Status:
Registration published
LIVE Mark!
9/29/2014
Application Number: 1607491
Filing Date: Thursday, December 20, 2012
Filing Place: Canada
Registration Date: Monday, September 29, 2014
Registration Number: TMA886970
Register Type: Primary
Type Of Mark: Trademark
Mark Feature: Figurative
Mark Disclaimer: La requérante se désiste du droit à l'usage exclusif de LA FEUILLE D'ÉRABLE À ONZE EXTRÉMITÉS en dehors de la marque de commerce.
Use In Commerce: Yes
Publication Registration: Wednesday, April 23, 2014
Opposition: 4/23/2014 - 4/23/2014
Last Applicant/Owner: *********
**********
***** ****
Correspondent: Not provided
Logo Design Information
Design Feature:
(1) Straight lines or bands
(2) Set of lines evoking speed or propulsion
(3) More than two lines or two bands
(4) Horizontal lines or bands
(5) Quadrilaterals containing representations of animals or parts of animals' bodies or plants
(6) Quadrilaterals containing one or more letters
(7) Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfaces
(8) Rhombs or squares standing on one of the corners thereof
(9) One quadrilateral
(10) One leaf
(11) Vine leaves (except 5.3.19), plane leaves, maple leaves
(12) Other maple leaf (leaves)
Goods and Services Information
Description:
(1) - Outils industriels, de ferme et de jardinage nommément: outils à percussion nommément, haches, coin à fendre, masses, marteau maçon, marteau forgeron, marteau machiniste, marteau briqueteur, crochet à pulpe et accessoires connexes nommément pointes interchangeables trempées, compacteur de sol ou d'asphalte, tarière-barre à compacter, pince-monseigneur, hachettes, barres à clous à pied de biche, arrache-clous, têtes de pic et pioche, manches de remplacement, manches de pic et pioche, maillets, poignées pour limes, coins, crochets; outils de déneigement nommément, grattoirs chasse-neige, pelles à neige, pelles-grattoirs, grattoirs à neige, pelles-traîneaux, grattes à couverture, grilles de traction pour automobile, pelles de survie, pelles à rue, pelles tout usage, coupe-glace et accessoires connexes nommément, manches de remplacement, poignées de remplacement, boulons de serrage, boutons d'assemblage, enseignes; outils professionnels, nommément, pelles de toutes sortes, balais à gazon, râteaux de toutes sortes, binettes de toutes sortes, sarcloir combiné avec binette, tarière, serpe à herbe, gratte minière, fourches de toutes sortes, lève-pelouse, binettes de toutes sortes et accessoires de remplacement, têtes et lames de remplacement, manches de faux, lames de faux, faucilles, crochets à foin, grattoirs à glace et à neige; outils de jardinage et de travaux légers nommément, pelles de toutes sortes, balais à gazon, râteaux, sarcloir combiné avec binette, balais à feuilles, tarière, binettes de toutes sortes, sarcloirs de toute sortes, coupe-pelouse, coupe-bordure, fourches de toutes sortes, arrache-pissenlits, plantoirs, transplantoirs à main, déplantoir à main, paniers à jardinage de toutes sortes, cisailles de toutes sortes, coupe-branches de toutes sortes, sécateurs de toutes sortes, chariots tout usage, dévidoirs décoratifs et guides à tuyaux, crochets de toutes sortes, brouettes de toutes sortes et accessoires de remplacement, guide d'achat, outils et accessoires d'entretien nommément, sécateurs de toutes sortes, pochettes de rangement à sécateurs, cisailles de toutes sortes, scies de toutes sortes, coupe-branches, coupe-bordures, truelles, transplantoirs, fourches, arrache-pissenlits, sarcloirs, dévidoirs pour tuyaux de toutes sortes, chariot-dévidoir, tuyaux d'arrosage de toutes sortes, supports de tuyaux d'arrosage de toutes sortes et accessoires de remplacement, chariot de jardin, rouleau à pelouse, supports à outils, blocs parapluie, bloc-bordure et clôture, pierres d'aménagement, treillis de toutes sortes, tonnelles de toutes sortes, pots, jardinières et accessoires décoratifs nommément, pots et assiettes de toutes sortes, supports à pots.
(2) - Enseignes, paniers à jardinage de toutes sortes, dévidoirs déccoratifs et guides à tuyaux, crochets de toutes sortes, dévidoirs pour tuyaux de toutes sortes, supports de tuyayx d'arrosage de toutes sortes et accessoires de remplacement, treillis de toutes sortes, tonnelles de toutes sortes, supports à pots.
(3) - Outils industriels, de ferme et de jardinage nommément: outils à percussion nommément, haches, coin à fendre, masses, marteau maçon, marteau forgeron, marteau machiniste, marteau briqueteur, crochet à pulpe et accessoires connexes nommément pointes interchangeables trempées, compacteur de sol ou d'asphalte, tarière-barre à compacter, pince-monseigneur, hachettes, barres à clous à pied de biche, arrache-clous, têtes de pic et pioche, manches de remplacement, manches de pic et pioche, maillets, poignées pour limes, coins, crochets; outils de déneigement nommément, grattoirs chasse-neige, pelles à neige, pelles-grattoirs, grattoirs à neige, pelles-traîneaux, grattes à couverture, pelles de survie, pelles à rue, pelles tout usage, coupe-glace et accessoires connexes nommément, manches de remplacement, poignées de remplacement, boulons de serrage, boutons d'assemblage; outils professionnels, nommément, pelles de toutes sortes, balais à gazon, râteaux de toutes sortes, binettes de toutes sortes, sarcloir combiné avec binette, tarière, serpe à herbe, gratte minière, fourches de toutes sortes, lève-pelouse, binettes de toutes sortes et accessoires de remplacement, têtes et lames de remplacement, manches de faux, lames de faux, faucilles, crochets à foin, grattoirs à glace et à neige; outils de jardinage et de travaux légers nommément, pelles de toutes sortes, balais à gazon, râteaux, sarcloir combiné avec binette, balais à feuilles, tarière, binettes de toutes sortes, sarcloirs de toute sortes, coupe-pelouse, coupe-bordure, fourches de toutes sortes, arrache-pissenlits, plantoirs, transplantoirs à main, déplantoir à main, cisailles de toutes sortes, coupe-branches de toutes sortes, sécateurs de toutes sortes, crochets de toutes sortes, outils et accessoires d'entretien nommément, sécateurs de toutes sortes, pochettes de rangement à sécateurs, cisailles de toutes sortes, scies de toutes sortes, coupe-branches, coupe-bordures, truelles, transplantoirs, fourches, arrache-pissenlits, sarcloirs, rouleau à pelouse, supports à outils.
(4) - Enseignes.
(5) - Grilles de traction pour automobile, chariots tout usage, brouettesde toutes sortes et accessoires de remplacement, chariot dévidoir, chariot de jardin.
(6) - Enseignes; guide d'achat.
(7) - Tuyaux d'arrosage de toutes sortes, supports de tuyaux d'arrosage de toutes sortes et accessoires de remplacement.
(8) -
(9) - Blocs parapluie, bloc bordure et clôture, pierres d'aménagement, treillis de toutes sortes, tonnelles de toutes sortes.
(10) - Enseignes, dévidoirs décoratifs et guides à tuyaux, dévidoirs pour tuyaux de toutes sortes, crochets de toutes sortes.
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(13) - Paniers à jardinage de toutes sortes, pots, jardinières et accessoires décoratifs nommément, pots et assiettes de toutes sortes, supports à pots.
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