Aperam, S.A. (société anonyme)

Canadian Trademark Information

Métaux communs et leurs alliages; acier brut ou mi- ouvré, nommément : acier inoxydable; acier au silicium à grains orientés; fonte brute ou mi-ouvrée; ferraille (déchets de fer); fer à réduction directe et fer réduit directement; minerais métalliques, nommément : minerais bruts ou préparés; matériaux de construction métalliques, nommément : plaques métalliques de revêtement pour la construction, planchers métalliques, dalles métalliques, cloisons métalliques, panneaux multicouches métalliques, parements métalliques, bardages et couvertures métalliques, palplanches métalliques, panneaux sandwich et profilés métalliques, façades et murs à rideaux ; constructions transportables métalliques, nommément : abris et pièces d'abris métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées, nommément : rails et leurs parties constitutives; câbles et fils métalliques non électriques, nommément : fils à souder en métal et fils barbelés; tubes et tuyaux métalliques; quincaillerie métallique nommément : grilles et grillages métalliques, clôtures métalliques, treillis et toiles métalliques revêtues ou non ; ressorts; produits métalliques issus des industries de la tréfilerie, de la visserie,...
Classification Information
Class Code: 001 - Chemical Products
Description: Chemicals and adhesives
Class Code: 011 - Environmental Control Instrument Products (lighting, heating, cooling, cooking)
Description: Environmental control items
Class Code: 012 - Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Description: Vehicles
Class Code: 019 - Non-Metallic Building Material Products
Description: Non-metallic building materials
Class Code: 021 - Houseware and Glass Products
Description: Household goods and glass
Class Code: 037 - Construction and Repair Services
Description: Building construction and repair
Class Code: 039 - Transportation & Storage Services
Description: Transportation and storage
Class Code: 040 - Treatment & Processing of Materials Services
Description: Treatment of materials
Class Code: 042 - Computer & Software Services & Scientific Services
Description: Computer and scientific
Class Code: 006 - Metal Products
Description: Common metals
Class Code: 007 - Machinery Products
Description: Machinery
Class Code: 009 - Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Description: Electrical, scientific and teaching apparatus and software
Matter History Events
Status Date Record Status Description
2014-06-20 National prosecution history entry - Amendment to registration
2014-06-02 Registration published - registered
2013-02-08 National prosecution history entry - allowed
2013-02-08 National prosecution history entry - allowance notice sent
2012-10-24 Application published - advertised
2012-10-19 National prosecution history entry - Extracted for Advertisement
2012-10-04 Application accepted - approved
2012-08-14 National prosecution history entry - approval notice sent
2011-12-29 Filing date accorded - Search Recorded
2011-12-29 National prosecution history entry - Examiner's First Report
2011-07-06 Filing date accorded - formalized
2011-07-05 National prosecution history entry - created
2011-07-04 Application filed - filed
Word Mark: Logo Mark
Current Status:
Registration published
LIVE Mark!
6/2/2014
Application Number: 1534182
Filing Date: Monday, July 4, 2011
Filing Place: Canada
Registration Date: Monday, June 2, 2014
Registration Number: TMA879208
Register Type: Primary
Type Of Mark: Trademark
Mark Feature: Combined
Use In Commerce: Yes
Publication Registration: Wednesday, October 24, 2012
Opposition: 10/24/2012 - 10/24/2012
Last Applicant/Owner: *********
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Correspondent:
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Goods and Services Information
Description:
(1) - Métaux communs et leurs alliages; acier brut ou mi- ouvré, nommément : acier inoxydable; acier au silicium à grains orientés; fonte brute ou mi-ouvrée; ferraille (déchets de fer); fer à réduction directe et fer réduit directement; minerais métalliques, nommément : minerais bruts ou préparés; matériaux de construction métalliques, nommément : plaques métalliques de revêtement pour la construction, planchers métalliques, dalles métalliques, cloisons métalliques, panneaux multicouches métalliques, parements métalliques, bardages et couvertures métalliques, palplanches métalliques, panneaux sandwich et profilés métalliques, façades et murs à rideaux ; constructions transportables métalliques, nommément : abris et pièces d'abris métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées, nommément : rails et leurs parties constitutives; câbles et fils métalliques non électriques, nommément : fils à souder en métal et fils barbelés; tubes et tuyaux métalliques; quincaillerie métallique nommément : grilles et grillages métalliques, clôtures métalliques, treillis et toiles métalliques revêtues ou non ; ressorts; produits métalliques issus des industries de la tréfilerie, de la visserie, de la clouterie, de la boulonnerie et des chevilles; tôles métalliques, tôles sandwich, tôles profilées, tôles composites, tôles revêtues; produits métalliques multicouches, nommément : blindages; viroles; châssis métalliques pour les industries de l'automobile, de la construction, des machines industrielles, des électroménagers, des cuisines industrialisées et des cuisines à usage collectif ; réservoirs métalliques pour les industries de l'automobile, de la construction, des machines industrielles et des électroménagers, conteneurs métalliques; boites métalliques soudées et leurs parties constitutives, nommément : fonds de boîtes soudées; anneaux et capsules de bouchage métalliques; emballages en métaux communs et en fer blanc, nommément : boîtes de conserves et moules métalliques pour la fonderie; produits sidérurgiques métalliques, nommément : billettes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, frettes, bobines, bandes profilés, barres, poutres, poutrelles, bandes, tiges, tubes, fils, câbles, billots, lingots et lingots de forge; produits métalliques oxycoupées hyper-lourds, nommément : billes d'acier, brames; produits métalliques lourds, nommément : pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées, utilisées dans les industries de la construction, de l'automobile, du mobilier urbain, des électroménagers, de l'outillage, de l'emballage, des machines, des collectivités, des grandes cuisines et des éviers (soudés et emboutis); tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives, nommément : cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules et panneaux solaires photovoltaïques et thermiques, et toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages, en composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et thermiques, nommément : cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil, à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; vis, charnières; machines et machines outils, nommément : laminoirs; cylindres de laminoirs et cylindres de freins, cylindres de groupes-moteurs, cylindres de moteurs, cylindres de presse, cylindres pour machinerie industrielle; machines de coulée continue de métal, machines à découper, machines pour le formage, l'oxycoupage, l'usinage, le soudage, le raboutage et pour l'emboutissage des métaux, de tôles et de plaques métalliques, convertisseurs d'aciérie; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embout
(2) - Transport aérien, ferroviaire, maritime et routier de marchandises, nommément : d'acier et de matériaux métalliques; distribution de marchandises (transport), nommément : distribution de produits semi-finis métalliques, minerais, métaux, alliages et transport de fret par train, camion et bateau; emballage de marchandises; services d'entreposage et de stockage de marchandises; stockage de minerais, de métaux et d'alliages; traitement de matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, nommément : travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage, de nitruration, d'assemblage de profilés métalliques, de grenaillage, de décapage, de soudage, d'emboutissage, d'électrodéposition, de gravage, de polissage ; traitement de minerais, d'acier, de métaux communs et de leurs alliages; traitement des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques de métaux, nommément : réduction directe de fer, trempe de métaux, finissage de surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage et soudage; recyclage des produits métalliques; traitement de matériaux au cours de processus de fabrication de produits métalliques, nommément : travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et de mise en forme de métaux; nitruration (traitement de matériaux); assemblage de profilés métalliques [pour compte de tiers]; traitement de matériaux pour la chaudronnerie; services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire ; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; conception et développement de logiciels; conseils et informations concernant les services précités, également dans le cadre de service à la clientèle dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; essais de matériaux et recherches en mécanique, ainsi que conseils et informations y relatifs dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; étude de projets techniques dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; conseils et informations techniques et scientifiques pour améliorer la qualité de produits et services dans le domaine des métaux, aciers et de leurs applications (contrôle de qualité); expertises et travaux d'ingénierie dans le domaine des métaux, des aciers et de leurs applications; expertises et travaux d'ingénieurs dans le domaine des aciers et de leurs applications; conseils en matière de construction, également relatifs au choix et à l'utilisation des aciers; établissements de plans (construction); conception, élaboration et développemen
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