DECATHLON
société anonyme

Canadian Trademark Information

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver nommément lessives en poudres et sous forme liquide, pastilles nettoyantes, pour l’entretien du linge, des automobiles, les revêtements des équipements sportifs; savons nommément savons antibactériens, savons de toilette, savons désinfectants pour les mains; savons pour l’entretien du cuir ; cirages et crèmes pour chaussures; baume à lèvres (contre les gerçures) à usage cosmétique; crèmes protectrices anti-frottement pour le soin des pieds et des mains; gels chauffants pour l’échauffement des muscles; shampoings; gels douche; dentifrices; onguents pour l’entretien des pieds de chevaux non à usage médical; gels de massage pour chevaux non à usage médical. Location de véhicules, location d’équipements sportifs, location de chevaux, location de boxes; location de tondeuses; camionnage. Huiles et graisses industrielles; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; vaseline; graisse de selles; huiles pour la conservation des cuirs. Camps (stages) de perfectionnement sportif, chronométrages des manifestations sportives, clubs de santé (mise en forme physique), culture physique; dressage d’animaux, exploitation de ...
On Tuesday, January 03, 2006, a canadian trademark registration was filed for the above pictured logo by DECATHLON société anonyme 4, boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ, FRANCE . The Canadian IP office has given the trademark application number of 1284788. The current status of this trademark filing is Registration published. The correspondent listed for is GOUDREAU GAGE DUBUC S.E.N.C.R. of 2000 AVENUE MCGILL COLLEGE, SUITE 2200, MONTREAL, QUÉBEC, CANADA H3A3H3 The trademark is filed in the description of Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver nommément lessives en poudres et sous forme liquide, pastilles nettoyantes, pour l’entretien du linge, des automobiles, les revêtements des équipements sportifs; savons nommément savons antibactériens, savons de toilette, savons désinfectants pour les mains; savons pour l’entretien du cuir ; cirages et crèmes pour chaussures; baume à lèvres (contre les gerçures) à usage cosmétique; crèmes protectrices anti-frottement pour le soin des pieds et des mains; gels chauffants pour l’échauffement des muscles; shampoings; gels douche; dentifrices; onguents pour l’entretien des pieds de chevaux non à usage médical; gels de massage pour chevaux non à usage médical. , Location de véhicules, location d’équipements sportifs, location de chevaux, location de boxes; location de tondeuses; camionnage. , Huiles et graisses industrielles; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; vaseline; graisse de selles; huiles pour la conservation des cuirs. , Camps (stages) de perfectionnement sportif, chronométrages des manifestations sportives, clubs de santé (mise en forme physique), culture physique; dressage d’animaux, exploitation de parcours de golf, exploitation d’installation sportives, enseignement de la gymnastique, location de courts de tennis, location de stades, location d’équipement pour les sports à l’exclusion des véhicules, location d’équipement de plongée sous-marine; informations en matière de récréation, services de loisir, parcs d’attraction, jardins d’attraction, camps de vacances (services de divertissement), organisation de loteries; planification de réception; réservation de places de spectacles; prêts de livres; organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement; organisation de compétitions sportives nommément tournois, courses, concours, rencontres sportives dans le domaine de l’équitation, information en matière de divertissement; exploitation de publication électroniques en ligne non téléchargeables, exploitation de salles de jeux, services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; services de discothèques; édition de livres, publication de livres, prêt de livres; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de cinéma, de décors de spectacles; exploitation de salles de cinéma; studios de cinéma; montage de programmes radiophoniques et de télévision; montage de bandes vidéo; services de studio d’enregistrement. , Produits hygiéniques pour la médecine nommément onguents, huiles, gels, sprays antiseptiques, lotions et sprays désinfectants, shampoings et poudres médicamenteuses antibactériennes; produits anti-bactériologiques nommément pastilles désinfectantes pour l’eau, savons, gels, crèmes et poudres bactéricides; articles pour pansements (à l’exception des instruments) nommément sacs de pansage, bandes adhésives pour la médecine, bandes pour pansements, compresses, pansements; coton à usage médical; baumes à usage médical; produits contre les engelures nommément crème, gels et baumes pour le soin de la peau, gels et crème anti-froid pour le soin de la peau, huiles chauffantes pour la peau; produits anti-solaires (onguents contre les brûlures du soleil) nommément onguents contre les brûlures du soleil, gelée de pétrole, crèmes anti-solaire, laits de protection après soleil; pommades à usage médical; produits pour l’échauffement musculaire nommément huiles de massages, gels et crèmes; graisses à usage vétérinaire; produits pour laver les animaux nommément shampoings, savons, gels, crèmes et lotions; substances diététiques à usage médical nommément vitamines, minéraux, protéine en poudre, protéines en gelée, coupe-faim à usage médical; boissons diététiques à valeur nutritive complète, pour le contrôle du poids; compléments nutritionnels à usage médical nommément vitamines et minéraux sous forme de comprimés, poudres, barres comestibles, gelées comestibles et breuvages pour la consommation humaine; infusion médicinales; préparations de vitamines; emplâtres; produits pour la destruction des animaux nuisibles; produits anti-parasitaires nommément onguents, gels, lotions, sprays insectifuges, colliers anti-puces et anti-parasitaires, savons et shampoings contre les puces, les lentes, les poux, les mites et les vers; produits anti-moustiques nommément bombes aérosols insecticides, poudres, gels et sprays insectifuges, chasse-moustiques sous forme de crèmes, gels, spray et lotions; fongicides; herbicides; alcools médicinaux; vermifuges; répulsifs pour chevaux. , Services hôteliers, réservation d’hôtels, services de motels; location et réservation de logement temporaires; pensions; pensions pour animaux; services de restauration (repas), de bars, cafés-restaurant, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); services de traiteurs; location de chaises, tables, linge de table et verrerie; location de constructions transportables; crèches d’enfants; location de salles de réunion; maisons de retraites pour personnes âgées; maisons de vacances; services de camps de vacances (hébergement). , Matériaux de construction métalliques nommément clous, fiches et vis métalliques, anneaux d’attaches et crochets métalliques; constructions transportables métalliques nommément râteliers métalliques pour le foin des animaux, mangeoires métalliques pour nourrir les animaux; verrous; portes métalliques; cadenas; clefs; anneaux métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; clous; clôtures métalliques; piquets de clôtures; fils de clôtures; quincaillerie métallique nommément mousquetons métalliques, embouts de cannes métalliques, outils de maréchalerie, porte selle métalliques, tire botte en métal, porte bride en métal, étrilles, cure sabots, piquets d’attache pour chiens, câbles d’attache pour chiens; balises non lumineuses (métalliques) nommément balises de signalisation maritime; boîtes en métaux communs; paniers métalliques; crampons métalliques nommément crampons destinés à la maréchalerie pour équiper les sabots des chevaux, crampons pour chaussures de sport et de chasse; rondelles en métal ; mousquetons métalliques; étriers pour l’équitation et la randonnée équestre; râteliers métalliques; barrières métalliques; fils de fer barbelés; fers à cheval métalliques; chaînes de chiens; éperons; pièges pour animaux nommément collets à renard, pièges à rats, cages à pie, boîtes à fauves, boîtes à ratière. , Services vétérinaires; soins d’hygiène et de beauté pour animaux; élevage d’animaux; pansage d’animaux; toilettage d’animaux; services d’insémination artificielle; services de protection animale. , Outils et instruments à main actionnés manuellement nommément pinces (outils), limes (outils), râpes, coupe-ongles, pelles, râteaux, coutellerie non électrique ; fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches nommément canifs, opinels, rasoirs, couteaux de chasse pliants, couteaux multifonctions pliants, dagues, couteaux de pêche, couteaux de sport; rasoirs; tenailles. , Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images nommément magnétoscopes, lecteurs DVD, lecteurs de musique MP3, clés USB pour le stockage de l’information; appareils pour le traitement de l’information nommément ordinateurs, imprimantes d’ordinateurs; appareils pour l’amplification du son; récepteurs audio et vidéo; écrans de projection; encodeurs magnétiques; appareils d’intercommunication nommément talkies-walkies, radios; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision; jeux automatiques à prépaiement nommément jeux d’arcade; dispositifs de protection personnelle contre les accidents nommément gilets de sécurité, lunettes protectrices, filets de protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport, filets de sauvetage, casques de protection; dispositifs électriques pour l’attraction et destruction des insectes nommément prises anti-moustiques; boîtiers d'électrification; longues vues, balances nommément pèse-personnes, pesons pour peser le gibier; balises lumineuses de contrôle et d’orientation, baromètres, altimètres; boussoles d’orientation et de navigation; protège-dents; lunettes (optiques), lunettes d’équitation; lunettes de soleil , étuis à lunettes; jumelles; extincteurs; hydromètres; batteries de lampes de poches; mètres (instruments de mesure); appareils photos; compteurs de vitesse nommément compteurs de vélo, anémomètres pour la mesure de la vitesse du vent; compte-tours, compte-pas; cardio fréquence mètre; protège membres autres qu’à usage sportif nommément gants de protection, lunettes de protection, masques de protection, casques de protection, bouchons d’oreilles anti-bruit; guêtres de protection pour chevaux; bombes d’équitation. , Lampes à gaz; lampes à huile; lampes de poche; lampes de sûreté; lampes d’éclairage; lampes électriques; lampions; lanternes d’éclairage; allume-gaz; appareils pour le refroidissement des boissons nommément accumulateurs de froid, glacières à boissons portatives; bouilloires électriques; bouillottes; chauffe-pieds (électriques ou non électriques); chaufferettes; chaufferettes de poche; couvertures chauffantes (non à usage médical); glacières; réchauds; barbecues; cafetières électriques. , Véhicules et appareils de locomotion par terre nommément cycles, bicyclettes, tricycles, tandems, caravanes, vans, carrioles, camions, attelages, traîneaux, remorques, chariots de transport pour selles de chevaux; parachutes; antivols pour véhicules; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules nommément phares anti-éblouissants, pare-soleil; indicateurs de direction, jeux de direction; amortisseurs de suspension pour véhicules; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; housses de véhicules, housses de sièges de véhicules. , Papier nommément papier à lettre, papier à dessin, papier journal; carton, cartonnages nommément boîtes en carton; sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques); sacoches pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques); photographies, clichés; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non électriques), matériel d’instruction (à l’exception des appareils) nommément cartes géographiques, livres, affiches; stylos; plumiers; porte-plumes; caractères (chiffres et lettres); agrafes de bureau, punaises (pointes), taille-crayons, liquides correcteurs (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs (articles de bureau), albums, livres, guides (livres) touristiques, guides (livres) d’instruction, guides (livres) d’éducation, manuels d’utilisation, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, journaux, publications nommément livres, magazines, revues, périodiques, manuels, sur les voyages, les sports, les divertissements, les loisirs; cartographies, protège-cartes; cartes géographiques, protège-cartes géographiques; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter (de bureau), distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie); filtres à café en papier; décalcomanies, papiers d’emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques); sachets pour la cuisson par micro-ondes; enseignes en papier ou en carton; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains (en papier), mouchoirs de poche en papier, cartes postales. , Cuir et imitations du cuir; peaux d’animaux; sacs à main, sacs de voyage, sacs de voyage (non en cuir ou imitation du cuir); malles et valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements; bourses, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie); serviettes d’écoliers, sacs d’écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), arçons et attaches de selles; brides (harnais); carnassières; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie, cravaches; courroie en cuir (sellerie); articles de bourrellerie nommément sangles de cuir, colliers, selles, housses de selles, sacs de selles, amortisseurs de selles, tapis de selles, croupières, licous, licols, longes, rênes, enrênements (équitation), étrivières, musettes mangeoires, surfaix, muselières, martingales, tous ces articles étant destinés aux chevaux; sacoches pour porter les enfants; gibecières; harnais pour animaux; mors (harnachement); sacs de campeurs; sacs à dos; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir), sacs banane, sacs à roulettes, sacs besace; sacoches; filets à foin. , Meubles nommément tables et chaises de jardin; meubles de camping nommément tables et chaises pliantes et non pliantes, tabourets pliants et non pliants, fauteuils; tableau d’affichage, casiers, paniers non métalliques; matériel de couchage (à l’exclusion du linge) nommément sacs de couchage pour le camping, lits de camps, lits d’appoint, hamacs, lits pliants, matelas; housses pour vêtements (rangement); plaques d’identité et d’immatriculation non métalliques, serrures pour véhicules (non métalliques); râteliers à fourrages. , Seaux; assiettes non en métaux précieux; gobelets et tasses non en métaux précieux, gourdes, cafetières non électriques (non en métaux précieux); peignes, éponges et brosses pour chevaux; instruments de nettoyage actionnés manuellement nommément balais, pelles, râteaux, fourches, brosses de nettoyage multi usage; vaisselle non en métaux précieux nommément gamelles, casseroles, cuillères, fourchettes, timbales, plats en inox et en plastique, assiettes en inox ou en plastique; gobelets en fer et en plastiques, gourdes, cafetières en fer; glacières portatives (non électriques); bouteilles réfrigérantes; bidons (gourdes); porte-bidons; poches à eau; chariots d'aliments pour chevaux; abreuvoirs, mangeoires pour animaux; boîtes et mallettes (vides) de pansage; cure-pieds. , Vêtements pour hommes, femmes et enfants nommément tricots, sous-vêtements, brassières, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains; sandales et souliers de bain; pyjamas, robes de chambre, chandails, pullovers, cardigans, gilets, polos, jupes, robes, pantalons, shorts, maillots, manchettes (habillement), caleçons, corsaires, jodhpurs, vestes, manteaux, anoraks (non imperméables), blousons, coupe-vent, chemiserie, tee-shirts, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), bonnets, cache-cols; vêtements imperméables nommément manteaux, imperméables, anoraks, ponchos; chapellerie, chapeaux, casquettes, bandeaux pour la tête (habillement); chaussettes, bas, collants, guêtres, jambières, culottes d’équitation; chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques) nommément, pantoufles, souliers, bottines, bottes; bottes d’équitation; chaussures de sport nommément chaussures de randonnée et d’alpinisme, chaussons d’escalade, chaussures de pêche; sur-chaussures, semelles; vêtements pour la pratique des sports (à l’exception de ceux pour la plongée) nommément pantalons, vestes, shorts, tee-shirts, pulls, survêtements, jupes, maillots, justaucorps, brassières, vestes de compétition; bandes d'apparat pour les membres de chevaux. , Jeux nommément jeux de société, jeux de fléchettes, jeux de cartes, jeux de quilles, jeux de construction; jouets nommément jouets pour animaux domestiques, jouets en peluche, jouets en plastique, jouets gonflables, jeux et jouets d’eau, trottinettes; ballons de jeu; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures, tapis) nommément snowboards, sacs de snowboard, surf des neiges et sacs pour surf des neiges, luges, traîneaux, raquettes pour la neige, protège-dents, protège-tibias, coudières et genouillères pour le sport, protège-membres pour chevaux, bottines-patins (combinés), gants de boxe, ailes delta, bobsleighs, cerfs-volants, tournettes pour cerfs volants, cordes de raquettes, boyaux de raquettes, cadres de raquettes, manches de raquettes, raquette; balles de jeu, planches à voile, planches pour le surfing sans moteur, balles, ballons, filets pour les sports, cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski, poids et haltères, fusils lance-harpons (articles de sport), palmes pour nageurs, piscines (articles de jeu ou de sport), toboggan pour piscines, planches à roulettes, balançoires, billards et balles de billard, queues de billard, planches abdominales, bicyclettes fixes d’entraînement, extenseurs (exerciseurs), crosses de hockey, quilles et boules, boules de pétanques, tables pour le tennis de table, harnais de sécurité pour la pratique des sports; matériel pour le tir à l’arc nommément arcs de tir, fourreaux et carquois pour flèches, cibles de tir pour le tir à l’arc, arcs; arbalètes et flèches; attirail de pêche nommément cannes à pêche et accessoires de pêche nommément moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres; farces et attrapes; masques de théâtre; traîneaux (articles de sport); décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d’éclairage et les sucreries). , Animaux vivants; algues pour l’alimentation humaine; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, nommément compléments alimentaires; produits alimentaires pour chevaux; aliments pour chevaux; fourrages; appâts pour la pêche (vivants); fruits et légumes frais; granulés (grains pour l’alimentation animale); avoine, orge, maïs; blocs de sels minéraux; friandises pour animaux. .
Word Mark: Logo Mark
Current Status:
Registration published
LIVE Mark!
8/25/2008
Application Number: 1284788
Filing Date: Tuesday, January 03, 2006
Filing Place: Canada
Registration Date: Monday, August 25, 2008
Registration Number: TMA721894
Register Type: Primary
Type Of Mark: Trademark
Mark Feature: Figurative
Use In Commerce: Yes
Publication Registration: Wednesday, July 25, 2007
Opposition: 7/25/2007 - 7/25/2007
Last Applicant/Owner: 4, boulevard de Mons
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FRANCE
Correspondent:
2000 AVENUE MCGILL COLLEGE
SUITE 2200
MONTREAL
QUÉBEC
CANADA H3A3H3
Logo Design Information
Design Feature:
(1) Men stylized
(2) Other men
(3) Ellipses
(4) One circle or ellipse
(5) Horses, mules
(6) Animals of series III stylized
Goods and Services Information
Description:
(1) - Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver nommément lessives en poudres et sous forme liquide, pastilles nettoyantes, pour l’entretien du linge, des automobiles, les revêtements des équipements sportifs; savons nommément savons antibactériens, savons de toilette, savons désinfectants pour les mains; savons pour l’entretien du cuir ; cirages et crèmes pour chaussures; baume à lèvres (contre les gerçures) à usage cosmétique; crèmes protectrices anti-frottement pour le soin des pieds et des mains; gels chauffants pour l’échauffement des muscles; shampoings; gels douche; dentifrices; onguents pour l’entretien des pieds de chevaux non à usage médical; gels de massage pour chevaux non à usage médical.
(2) - Location de véhicules, location d’équipements sportifs, location de chevaux, location de boxes; location de tondeuses; camionnage.
(3) - Huiles et graisses industrielles; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; vaseline; graisse de selles; huiles pour la conservation des cuirs.
(4) - Camps (stages) de perfectionnement sportif, chronométrages des manifestations sportives, clubs de santé (mise en forme physique), culture physique; dressage d’animaux, exploitation de parcours de golf, exploitation d’installation sportives, enseignement de la gymnastique, location de courts de tennis, location de stades, location d’équipement pour les sports à l’exclusion des véhicules, location d’équipement de plongée sous-marine; informations en matière de récréation, services de loisir, parcs d’attraction, jardins d’attraction, camps de vacances (services de divertissement), organisation de loteries; planification de réception; réservation de places de spectacles; prêts de livres; organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement; organisation de compétitions sportives nommément tournois, courses, concours, rencontres sportives dans le domaine de l’équitation, information en matière de divertissement; exploitation de publication électroniques en ligne non téléchargeables, exploitation de salles de jeux, services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; services de discothèques; édition de livres, publication de livres, prêt de livres; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de cinéma, de décors de spectacles; exploitation de salles de cinéma; studios de cinéma; montage de programmes radiophoniques et de télévision; montage de bandes vidéo; services de studio d’enregistrement.
(5) - Produits hygiéniques pour la médecine nommément onguents, huiles, gels, sprays antiseptiques, lotions et sprays désinfectants, shampoings et poudres médicamenteuses antibactériennes; produits anti-bactériologiques nommément pastilles désinfectantes pour l’eau, savons, gels, crèmes et poudres bactéricides; articles pour pansements (à l’exception des instruments) nommément sacs de pansage, bandes adhésives pour la médecine, bandes pour pansements, compresses, pansements; coton à usage médical; baumes à usage médical; produits contre les engelures nommément crème, gels et baumes pour le soin de la peau, gels et crème anti-froid pour le soin de la peau, huiles chauffantes pour la peau; produits anti-solaires (onguents contre les brûlures du soleil) nommément onguents contre les brûlures du soleil, gelée de pétrole, crèmes anti-solaire, laits de protection après soleil; pommades à usage médical; produits pour l’échauffement musculaire nommément huiles de massages, gels et crèmes; graisses à usage vétérinaire; produits pour laver les animaux nommément shampoings, savons, gels, crèmes et lotions; substances diététiques à usage médical nommément vitamines, minéraux, protéine en poudre, protéines en gelée, coupe-faim à usage médical; boissons diététiques à valeur nutritive complète, pour le contrôle du poids; compléments nutritionnels à usage médical nommément vitamines et minéraux sous forme de comprimés, poudres, barres comestibles, gelées comestibles et breuvages pour la consommation humaine; infusion médicinales; préparations de vitamines; emplâtres; produits pour la destruction des animaux nuisibles; produits anti-parasitaires nommément onguents, gels, lotions, sprays insectifuges, colliers anti-puces et anti-parasitaires, savons et shampoings contre les puces, les lentes, les poux, les mites et les vers; produits anti-moustiques nommément bombes aérosols insecticides, poudres, gels et sprays insectifuges, chasse-moustiques sous forme de crèmes, gels, spray et lotions; fongicides; herbicides; alcools médicinaux; vermifuges; répulsifs pour chevaux.
(6) - Services hôteliers, réservation d’hôtels, services de motels; location et réservation de logement temporaires; pensions; pensions pour animaux; services de restauration (repas), de bars, cafés-restaurant, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); services de traiteurs; location de chaises, tables, linge de table et verrerie; location de constructions transportables; crèches d’enfants; location de salles de réunion; maisons de retraites pour personnes âgées; maisons de vacances; services de camps de vacances (hébergement).
(7) - Matériaux de construction métalliques nommément clous, fiches et vis métalliques, anneaux d’attaches et crochets métalliques; constructions transportables métalliques nommément râteliers métalliques pour le foin des animaux, mangeoires métalliques pour nourrir les animaux; verrous; portes métalliques; cadenas; clefs; anneaux métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; clous; clôtures métalliques; piquets de clôtures; fils de clôtures; quincaillerie métallique nommément mousquetons métalliques, embouts de cannes métalliques, outils de maréchalerie, porte selle métalliques, tire botte en métal, porte bride en métal, étrilles, cure sabots, piquets d’attache pour chiens, câbles d’attache pour chiens; balises non lumineuses (métalliques) nommément balises de signalisation maritime; boîtes en métaux communs; paniers métalliques; crampons métalliques nommément crampons destinés à la maréchalerie pour équiper les sabots des chevaux, crampons pour chaussures de sport et de chasse; rondelles en métal ; mousquetons métalliques; étriers pour l’équitation et la randonnée équestre; râteliers métalliques; barrières métalliques; fils de fer barbelés; fers à cheval métalliques; chaînes de chiens; éperons; pièges pour animaux nommément collets à renard, pièges à rats, cages à pie, boîtes à fauves, boîtes à ratière.
(8) - Services vétérinaires; soins d’hygiène et de beauté pour animaux; élevage d’animaux; pansage d’animaux; toilettage d’animaux; services d’insémination artificielle; services de protection animale.
(9) - Outils et instruments à main actionnés manuellement nommément pinces (outils), limes (outils), râpes, coupe-ongles, pelles, râteaux, coutellerie non électrique ; fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches nommément canifs, opinels, rasoirs, couteaux de chasse pliants, couteaux multifonctions pliants, dagues, couteaux de pêche, couteaux de sport; rasoirs; tenailles.
(10) - Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images nommément magnétoscopes, lecteurs DVD, lecteurs de musique MP3, clés USB pour le stockage de l’information; appareils pour le traitement de l’information nommément ordinateurs, imprimantes d’ordinateurs; appareils pour l’amplification du son; récepteurs audio et vidéo; écrans de projection; encodeurs magnétiques; appareils d’intercommunication nommément talkies-walkies, radios; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision; jeux automatiques à prépaiement nommément jeux d’arcade; dispositifs de protection personnelle contre les accidents nommément gilets de sécurité, lunettes protectrices, filets de protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport, filets de sauvetage, casques de protection; dispositifs électriques pour l’attraction et destruction des insectes nommément prises anti-moustiques; boîtiers d'électrification; longues vues, balances nommément pèse-personnes, pesons pour peser le gibier; balises lumineuses de contrôle et d’orientation, baromètres, altimètres; boussoles d’orientation et de navigation; protège-dents; lunettes (optiques), lunettes d’équitation; lunettes de soleil , étuis à lunettes; jumelles; extincteurs; hydromètres; batteries de lampes de poches; mètres (instruments de mesure); appareils photos; compteurs de vitesse nommément compteurs de vélo, anémomètres pour la mesure de la vitesse du vent; compte-tours, compte-pas; cardio fréquence mètre; protège membres autres qu’à usage sportif nommément gants de protection, lunettes de protection, masques de protection, casques de protection, bouchons d’oreilles anti-bruit; guêtres de protection pour chevaux; bombes d’équitation.
(11) - Lampes à gaz; lampes à huile; lampes de poche; lampes de sûreté; lampes d’éclairage; lampes électriques; lampions; lanternes d’éclairage; allume-gaz; appareils pour le refroidissement des boissons nommément accumulateurs de froid, glacières à boissons portatives; bouilloires électriques; bouillottes; chauffe-pieds (électriques ou non électriques); chaufferettes; chaufferettes de poche; couvertures chauffantes (non à usage médical); glacières; réchauds; barbecues; cafetières électriques.
(12) - Véhicules et appareils de locomotion par terre nommément cycles, bicyclettes, tricycles, tandems, caravanes, vans, carrioles, camions, attelages, traîneaux, remorques, chariots de transport pour selles de chevaux; parachutes; antivols pour véhicules; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules nommément phares anti-éblouissants, pare-soleil; indicateurs de direction, jeux de direction; amortisseurs de suspension pour véhicules; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; housses de véhicules, housses de sièges de véhicules.
(13) - Papier nommément papier à lettre, papier à dessin, papier journal; carton, cartonnages nommément boîtes en carton; sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques); sacoches pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques); photographies, clichés; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non électriques), matériel d’instruction (à l’exception des appareils) nommément cartes géographiques, livres, affiches; stylos; plumiers; porte-plumes; caractères (chiffres et lettres); agrafes de bureau, punaises (pointes), taille-crayons, liquides correcteurs (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs (articles de bureau), albums, livres, guides (livres) touristiques, guides (livres) d’instruction, guides (livres) d’éducation, manuels d’utilisation, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, journaux, publications nommément livres, magazines, revues, périodiques, manuels, sur les voyages, les sports, les divertissements, les loisirs; cartographies, protège-cartes; cartes géographiques, protège-cartes géographiques; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter (de bureau), distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie); filtres à café en papier; décalcomanies, papiers d’emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques); sachets pour la cuisson par micro-ondes; enseignes en papier ou en carton; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains (en papier), mouchoirs de poche en papier, cartes postales.
(14) - Cuir et imitations du cuir; peaux d’animaux; sacs à main, sacs de voyage, sacs de voyage (non en cuir ou imitation du cuir); malles et valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements; bourses, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie); serviettes d’écoliers, sacs d’écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), arçons et attaches de selles; brides (harnais); carnassières; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie, cravaches; courroie en cuir (sellerie); articles de bourrellerie nommément sangles de cuir, colliers, selles, housses de selles, sacs de selles, amortisseurs de selles, tapis de selles, croupières, licous, licols, longes, rênes, enrênements (équitation), étrivières, musettes mangeoires, surfaix, muselières, martingales, tous ces articles étant destinés aux chevaux; sacoches pour porter les enfants; gibecières; harnais pour animaux; mors (harnachement); sacs de campeurs; sacs à dos; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir), sacs banane, sacs à roulettes, sacs besace; sacoches; filets à foin.
(15) - Meubles nommément tables et chaises de jardin; meubles de camping nommément tables et chaises pliantes et non pliantes, tabourets pliants et non pliants, fauteuils; tableau d’affichage, casiers, paniers non métalliques; matériel de couchage (à l’exclusion du linge) nommément sacs de couchage pour le camping, lits de camps, lits d’appoint, hamacs, lits pliants, matelas; housses pour vêtements (rangement); plaques d’identité et d’immatriculation non métalliques, serrures pour véhicules (non métalliques); râteliers à fourrages.
(16) - Seaux; assiettes non en métaux précieux; gobelets et tasses non en métaux précieux, gourdes, cafetières non électriques (non en métaux précieux); peignes, éponges et brosses pour chevaux; instruments de nettoyage actionnés manuellement nommément balais, pelles, râteaux, fourches, brosses de nettoyage multi usage; vaisselle non en métaux précieux nommément gamelles, casseroles, cuillères, fourchettes, timbales, plats en inox et en plastique, assiettes en inox ou en plastique; gobelets en fer et en plastiques, gourdes, cafetières en fer; glacières portatives (non électriques); bouteilles réfrigérantes; bidons (gourdes); porte-bidons; poches à eau; chariots d'aliments pour chevaux; abreuvoirs, mangeoires pour animaux; boîtes et mallettes (vides) de pansage; cure-pieds.
(17) - Vêtements pour hommes, femmes et enfants nommément tricots, sous-vêtements, brassières, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains; sandales et souliers de bain; pyjamas, robes de chambre, chandails, pullovers, cardigans, gilets, polos, jupes, robes, pantalons, shorts, maillots, manchettes (habillement), caleçons, corsaires, jodhpurs, vestes, manteaux, anoraks (non imperméables), blousons, coupe-vent, chemiserie, tee-shirts, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), bonnets, cache-cols; vêtements imperméables nommément manteaux, imperméables, anoraks, ponchos; chapellerie, chapeaux, casquettes, bandeaux pour la tête (habillement); chaussettes, bas, collants, guêtres, jambières, culottes d’équitation; chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques) nommément, pantoufles, souliers, bottines, bottes; bottes d’équitation; chaussures de sport nommément chaussures de randonnée et d’alpinisme, chaussons d’escalade, chaussures de pêche; sur-chaussures, semelles; vêtements pour la pratique des sports (à l’exception de ceux pour la plongée) nommément pantalons, vestes, shorts, tee-shirts, pulls, survêtements, jupes, maillots, justaucorps, brassières, vestes de compétition; bandes d'apparat pour les membres de chevaux.
(18) - Jeux nommément jeux de société, jeux de fléchettes, jeux de cartes, jeux de quilles, jeux de construction; jouets nommément jouets pour animaux domestiques, jouets en peluche, jouets en plastique, jouets gonflables, jeux et jouets d’eau, trottinettes; ballons de jeu; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures, tapis) nommément snowboards, sacs de snowboard, surf des neiges et sacs pour surf des neiges, luges, traîneaux, raquettes pour la neige, protège-dents, protège-tibias, coudières et genouillères pour le sport, protège-membres pour chevaux, bottines-patins (combinés), gants de boxe, ailes delta, bobsleighs, cerfs-volants, tournettes pour cerfs volants, cordes de raquettes, boyaux de raquettes, cadres de raquettes, manches de raquettes, raquette; balles de jeu, planches à voile, planches pour le surfing sans moteur, balles, ballons, filets pour les sports, cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski, poids et haltères, fusils lance-harpons (articles de sport), palmes pour nageurs, piscines (articles de jeu ou de sport), toboggan pour piscines, planches à roulettes, balançoires, billards et balles de billard, queues de billard, planches abdominales, bicyclettes fixes d’entraînement, extenseurs (exerciseurs), crosses de hockey, quilles et boules, boules de pétanques, tables pour le tennis de table, harnais de sécurité pour la pratique des sports; matériel pour le tir à l’arc nommément arcs de tir, fourreaux et carquois pour flèches, cibles de tir pour le tir à l’arc, arcs; arbalètes et flèches; attirail de pêche nommément cannes à pêche et accessoires de pêche nommément moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres; farces et attrapes; masques de théâtre; traîneaux (articles de sport); décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d’éclairage et les sucreries).
(19) - Animaux vivants; algues pour l’alimentation humaine; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, nommément compléments alimentaires; produits alimentaires pour chevaux; aliments pour chevaux; fourrages; appâts pour la pêche (vivants); fruits et légumes frais; granulés (grains pour l’alimentation animale); avoine, orge, maïs; blocs de sels minéraux; friandises pour animaux.

Classification Information

Class Code: 011 - Environmental Control Instrument Products (lighting, heating, cooling, cooking)
Description: Environmental control items
Class Code: 012 - Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Description: Vehicles
Class Code: 016 - Paper Goods and Printed Material
Description: Paper and printed goods
Class Code: 018 - Leather Products (not including clothing)
Description: Leather and artificial leather goods
Class Code: 020 - Furniture Products
Description: Furniture, mirrors, articles not included in other classes
Class Code: 021 - Houseware and Glass Products
Description: Household goods and glass
Class Code: 025 - Clothing Products
Description: Clothing, footwear, headgear
Class Code: 028 - Toys and Sporting Goods Products
Description: Games, toys and playthings, sporting articles
Class Code: 003 - Cosmetics and Cleaning Products
Description: Bleaching, cleaning preparations and non-medicated cosmetics
Class Code: 031 - Natural Agricultural Products
Description: Agricultural, horticultural and forestry
Class Code: 035 - Advertising, Business & Retail Services
Description: Advertising, marketing, promotional and business
Class Code: 037 - Construction and Repair Services
Description: Building construction and repair
Class Code: 039 - Transportation & Storage Services
Description: Transportation and storage
Class Code: 004 - Lubricant and Fuel Products
Description: Industrial oils, greases and fuels
Class Code: 041 - Education and Entertainment Services
Description: Education and entertainment
Class Code: 042 - Computer & Software Services & Scientific Services
Description: Computer and scientific
Class Code: 043 - Restaurant and Hotel Services
Description: Accommodation, food and drink
Class Code: 044 - Medical, Beauty & Agricultural Services
Description: Medical and veterinary, beauty, agricultural and forestry
Class Code: 005 - Pharmaceutical Products
Description: Pharmaceuticals and herbicides
Class Code: 006 - Metal Products
Description: Common metals
Class Code: 008 - Hand Tool Products
Description: Hand tools
Class Code: 009 - Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Description: Electrical, scientific and teaching apparatus and software

Matter History Events

Status Date: Record Status Description
2013-07-11 National prosecution history entry - Rep for Service changed
2008-08-25 Registration published - registered
2007-10-12 National prosecution history entry - allowed
2007-10-12 National prosecution history entry - allowance notice sent
2007-07-25 Application published - advertised
2007-07-13 National prosecution history entry - Extracted for Advertisement
2007-06-27 Application accepted - approved
2006-11-29 National prosecution history entry - Agent Name Changed
2006-11-29 National prosecution history entry - Rep for Service Name Changed
2006-11-21 National prosecution history entry - extension of time
2006-07-13 National prosecution history entry - Examiner's First Report
2006-06-22 Filing date accorded - Search Recorded
2006-01-04 National prosecution history entry - created
2006-01-04 Filing date accorded - formalized
2006-01-03 Application filed - filed
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