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Description:
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(4) - Télécommunications, y compris : télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voie électronique, numérique, hertzienne, téléphonique, télématique, radiophonique et télégraphique; transmission et diffusion de données, de signaux, de sons et/ou d'images, assistées ou non par ordinateur, y compris : par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par ordinateurs, groupés sur un réseau de communication, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs, notamment à des centres serveurs de bases de données, et aux réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); services de télex; transmission, diffusion et visualisation, sécurisées ou non, d'informations contenues sur des bases de données; échanges électroniques de données; services de courrier et de messagerie électroniques; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs, y compris à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques; conception, réalisation, production et organisation de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages, d'ateliers et de concours, notamment à but culturel ou éducatif, en matière audiovisuelle et en matière de divertissement; conception, réalisation, production, post-production, y compris montage et mixage, d'oeuvres audiovisuelles, notamment d'oeuvres pour le cinéma et à la télévision, d'oeuvres multimédias et d'oeuvres radiophoniques; divertissement, notamment divertissement audiovisuel, multimédia, radiophonique et sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); information en matière de divertissement, montage de bandes dessinées; édition et/ou publication de dessin animés; édition et/ou publication de livres, de revues, de bandes dessinés, de textes, y compris de textes musicaux, et d'images (autres que publicitaires); publication électronique de livres et de périodiques en ligne; location de postes de radio et de télévision, de magnétoscopes, de caméras vidéo, d'appareils audio; location de décors de spectacles et d'accessoires de décors de spectacles; location d'espaces virtuels ou réels à des fins cinématographiques, télévisuelles et/ou artistiques, y compris location de plateaux et de studios d'enregistrement de sons ou d'images; studio d'enregistrement de sons ou d'images; studio de cinéma; enregistrement de sons et d'images, notamment enregistrement (filmage) sur bande et/ou disque vidéos.
(5) - Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils pour la saisie, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de signaux, de sons et/ou d'images; supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits Cédérom ), disques versatiles digitaux (dits DVD ), disques optiques, films cinématographique impressionnés, films d'animation, films pour la télévision, dessins animés, bandes et cassettes vidéo; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés; programmes informatiques enregistrés tels que, notamment, progiciels et logiciels, y compris : logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de base de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels de jeux y compris logiciel de jeux vidéo, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) périphériques d'ordinateurs y compris écrans d'ordinateurs; écrans de télévision; modems; connecteurs à un réseau de communication, notamment informatique ou téléphonique appareils émetteurs et récepteurs de communication; dispositifs informatiques interactifs réseaux informatiques en particulier, réseaux locaux informatiques; jeux et appareils de divertissement notamment interactifs, virtuels, électroniques, numériques, informatiques, vidéo et électriques, y compris ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; consoles de jeux; cartes pour jeux électroniques; cassettes et cartouches de jeux électroniques et vidéo; aimants; magnettes; publications électroniques (téléchargeables); lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunette; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahiers de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo; couvertures de livres; affiches, photographies, clichés; peintures (tableaux), illustrations et gravures; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agenda, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollant, décalcomanies, marque-pages, boites et palettes de peinture, ardoises; timbres; caractères d'imprimerie; faveurs (rubans) en papier et décoration de fête en papier; linge de table en papier ou en non-tissé, y compris notamment nappes en papier; serviettes en papier, dessus d'assiette en papier; écussons et fanions en papier; vignettes autocollants; linge de maison en papier ou carton; vêtements (habillement), sous vêtements; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie, chaussettes, écharpes, chemises, cravates, gants, maillots; chapeaux en papier ou carton, déguisements; jeux, notamment jeux et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; jouets, y compris masques, figurines, personnages articulés; jeux de tables; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements et chaussures et tapis); patins à roulette et trottinettes; vêtements de poupée; jouets de plage; décorations pour arbre de No
(6) - Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils pour la saisie, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de signaux, de sons et/ou d'images; supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits " Cédérom "), disques versatiles digitaux (dits " DVD "), disques optiques, films cinématographique impressionnés, films d'animation, films pour la télévision, dessins animés, bandes et cassettes vidéo; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés; programmes informatiques enregistrés tels que, notamment, progiciels et logiciels, y compris : logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de base de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels de jeux y compris logiciel de jeux vidéo, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) périphériques d'ordinateurs y compris écrans d'ordinateurs; écrans de télévision; modems; connecteurs à un réseau de communication, notamment informatique ou téléphonique appareils émetteurs et récepteurs de communication; dispositifs informatiques interactifs réseaux informatiques en particulier, réseaux locaux informatiques; jeux et appareils de divertissement notamment interactifs, virtuels, électroniques, numériques, informatiques, vidéo et électriques, y compris ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; consoles de jeux; cartes pour jeux électroniques; cassettes et cartouches de jeux électroniques et vidéo; aimants; magnettes; publications électroniques (téléchargeables); lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunette; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahiers de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo; couvertures de livres; affiches, photographies, clichés; peintures (tableaux), illustrations et gravures; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agenda, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollant, décalcomanies, marque-pages, boites et palettes de peinture, ardoises; timbres; caractères d'imprimerie; faveurs (rubans) en papier et décoration de fête en papier; linge de table en papier ou en non-tissé, y compris notamment nappes en papier; serviettes en papier, dessus d'assiette en papier; écussons et fanions en papier; vignettes autocollants; linge de maison en papier ou carton; vêtements (habillement), sous vêtements; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie, chaussettes, écharpes, chemises, cravates, gants, maillots; chapeaux en papier ou carton, déguisements; jeux, notamment jeux et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; jouets, y compris masques, figurines, personnages articulés; jeux de tables; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements et chaussures et tapis); patins à roulette et trottinettes; vêtements de poupée; jouets de plage; décorations pour arbre de No
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