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Design Feature:
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(1) Aeroplanes, helicopters -- Notes: (a) Including parts of aeroplanes (tails, wings, cockpits, etc.). -- (b) Not including propellers for aircraft (15.1.13).
(2) Stylized aeroplanes
(3) Shields containing representations of plants
(4) Shields containing inscriptions
(5) Shields with figurative elements or inscriptions placed outside
(6) Shields with supporters
(7) Shields containing other figurative elements or inscriptions
(8) One line or one band
(9) Curved lines or bands (except a 26.11.13)
(10) Set of lines evoking speed or propulsion
(11) More than two lines or two bands
(12) Wings, stylized or not -- Notes: (a) Including wings constituting a symbol or an emblem. -- (b) Not including wheels or wheel segments with wings (15.7.17), staves with wings (24.11.3) and Mercury's helmet (with wings) (24.11.14).
(13) Crossed branches
(14) Ribbons, bows
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Description:
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(21) - Appareils de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement nommément altimètres, appareils de mesure des distances, du temps, des coordonnées géographiques, des angles nommément boussoles, détecteurs d'angles, VOR (VHF omni-directional radio-range), DME (data modulation encoder), ADF (automatic direction finder), émetteurs récepteurs à hautes fréquences et radars; accéléromètres, récepteurs GPS (Global Positioning System), tachymètres, calculatrices, émetteurs récepteurs, balises radio, écrans de projection ou fluorescents; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission de données (son, images, données digitales) nommément magnétophones, caméras, ordinateurs, bandes magnétiques et cassettes vierges et pré-enregistrées vidéos et audios; simulateurs de vol; supports d'enregistrement digitaux nommément disques de type CD ou DVD, vierges ou porteurs d'enregistrements, vidéos ou audios; montures de lunettes; étuis à lunettes; combinaisons de vol ignifugées; gants pour la protection contre les accidents.
(22) - Éducation nommément conférences, cours et séminaires dans le domaine aéronautique; formation nommément enseignement de programmes spécialisés pour pilotes, techniciens et cadres; écoles de pilotage, centres d'entraînement nommément espaces réservés à la pratique du vol; publication de magazines web; spectacles aériens; compétitions sportives aéronautiques; productions audio et vidéo.
(23) - Appareils de locomotion par air nommément avions à moteur, sans moteur (planeurs), appareils à voilure tournante (hélicoptères ou autogires), deltaplanes, parachutes, parachutes à moteur, parapents, ballons à gaz, montgolfières, dirigeables, cerfs-volants, sièges éjectables, modèles réduits desdits appareils à échelle réduite.
(24) - Bijoux; horlogerie et instruments chronométriques nommément montres, chronographes, chronomètres, horloges, réveils.
(25) - Produits de l'imprimerie nommément revues, livres, brochures, cartes postales, affiches, prospectus; photographies; autocollants; cartes à jouer, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) nommément crayons, stylos, classeurs, règles, compas.
(26) - Cuir et imitation du cuir; malles et valises; parapluies et parasols; sellerie nommément garnitures de sièges, ceintures, ceinturons.
(27) - Cordes, bâches; sacs nommément sacs de sport, besaces, bi-sacs, havresacs, musettes, gibecières, sacoches, carniers, poches, sachets, bourses, escarcelles, serviettes et cartables.
(28) - Vêtements et vêtements de sport nommément costumes, complets, tailleurs, uniformes, pantalons, chemises, vestes, chandails, jupes, robes, sous-vêtements, culottes, slips, t-shirts, polos, sweat-shirts, combinaisons de vol, tenues de jogging, blousons, vestes, blazers, parkas, anoraks, pardessus; chaussures nommément souliers, sandales, bottes, bottillons, pantoufles, brodequins, escarpins, espadrilles, mocassins, chaussures de sport nommément souliers de pilotage; chapellerie nommément chapeaux, couvre-chefs, bobs, bonnets, capuches, visières, foulards, bandeaux, casquettes, casques de pilotes.
(29) - Broderies, patches, badges en matières textiles.
(30) - Jeux nommément jeux vidéos; jouets sur le thème aéronautique nommément avions-jouets et jeux électroniques sur le thème aéronautique; articles de gymnastique et de sport nommément appareils de musculation et d'assouplissement spécifiques à la voltige aérienne, appareils d'entraînement à la désorientation spatiale.
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