|
Description:
|
(1) - Détecteurs électroniques nommément alarmes de sécurité personnelle; balises lumineuses, baromètres, bouées de repérage, de signalisation et de sauvetage, boussoles, signaux de brouillard, sonars; sondes, nommément: sondes flottantes; détecteurs électroniques de touche pour la pêche; appareils et instruments de pesage nommément balances; piles électriques; ceintures de natation, de sauvetage, combinaisons, costumes et gants étanches pour la plongée, masques de plongées; lunettes (optiques), étuis à lunettes, hydromètres, hygromètres, jumelles, lampes optiques, batteries de lampes de poches, instruments de mesure, nommément: mètres, sondes pour la mesure des profondeurs ou des altitudes, systèmes de guidage GPS, podomètres, altimètres, curvimètres, anémomètres; appareils respiratoires pour la nage subaquatique nommément, tubas, blocs d'oxygène détenteurs, instruments pour la navigation nommément, boussoles, cartes marines, sextants, compas, baromètres, hygromètres, montres de cloison; instruments d'observation nommément jumelles, télescopes, longue-vue, radeaux de sauvetage; casques de protection.
(2) - Services d'installation, nommément: pose et montage d'accessoires sur véhicules nommément: porte-bébé, porte bagages, garde-boue, gravure et installation de plaques d'immatriculation, installation d'accessoires de vélos; entretien et réparation de matériel, nommément: entretien et réparation de vélos, montage et changement d'accessoires ou de pièces détachées, révision des vélos, échanges de produits défectueux, services après-vente centralisé pour l'entretien et la réparation du matériel sportif; services de nettoyage de véhicules, de locaux.
(3) - Diffusion de programmes de télévision (autres que ceux ayant trait au décathlon ou au golf miniature); montage de programmes radiophoniques et de télévision; services de studio d'enregistrement; communications par ordinateurs nommément transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, nommément: services de communication permettant à deux ou plusieurs personnes de communiquer par le biais d'ordinateurs, nommément: services de courrier électronique et systèmes de discussion sur Internet, noms de domaine; diffusion de programmes radiophoniques (autres que ceux ayant trait au décathlon ou au golf miniature); diffusion de films cinématographiques et de programmes audiovisuels (autres que ceux ayant trait au décathlon ou au golf miniature); services télématiques, nommément: transmission d'informations contenues dans un serveur télématique, nommément: service de courrier électronique et sites Internet.
(4) - Véhicules nommément, bicyclettes, remorques, attelages de remorques pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres nommément, moteurs de voitures, camions cyclomoteurs; canots, barques, bateaux de pêche; bateaux à voile et à moteur; rames de bateaux; coques de bateaux; crochets de bateaux; dispositifs électriques de commandes pour bateaux, nommément: gouvernail; chalands; chaloupes; pagaies.
(5) - Armes à feu; armes à feu de chasse; bandoulières pour armes; carabines; fusils munitions et projectiles; cartouches; douilles de cartouches; cartouchières; appareils à charger les cartouches; étuis pour fusils; explosifs; feux d'artifice; tréteaux (support) pour le tir.
(6) - Transport de personnes ou de marchandises, nommément: transport de personnes ou acheminement de marchandises par voie aérienne, par chemin de fer, par voie maritime et par voie routière; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages, de croisières; organisation de randonnées, accompagnement de voyageurs; transports aériens; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions); réservations de places, nommément: services de billetterie maritime, aérienne, ferroviaire; emmagasinage, emballage de produits; distribution (livraison) de produits, nommément: livraison de vêtements, d'articles de sport et d'articles de loisirs; entreposage, nommément: entreposage en entrepôt; location d'entrepôts, location de véhicules, d'automobiles, de galeries pour véhicules, de garages; location de skis, location de bicyclettes; assistance, nommément: service après-vente d'assistance à distance (téléphoniques et via Internet) à la clientèle pour l'utilisation et l'entretien des produits, nommément: des articles, appareils, vêtements et chaussures de sport et de loisir; déménagement de mobilier; distribution de journaux; informations en matière de transport; informations en matières de voyages.
(7) - Services d'éducation nommément, institutions d'enseignement dans le domaine du marketing, de la vente et du management, enseignement dans le domaine du marketing, de la vente et du management donné par des cours par correspondance, services de formation de personnel dans le domaine du marketing, de la vente et du management; formation nommément stages d'initiations à la pêche; divertissement nommément, parcs d'attractions; services de casino; services de discothèques; organisation d'anniversaires sportifs pour l'ensemble des sports individuels ou collectifs (autres que ceux ayant trait au décathlon ou au golf miniature); clubs de santé (mise en forme physique), centres de culture physique; exploitation d'installation sportives nommément: sites d'activité pour pratiquer les sports, clubs et salles de sports, nommément: mise à disposition d'espace d'apprentissage aux sports, nommément: de stades, piscines, salles de sports, terrains de jeux, pistes cyclables, pistes de roller et de skate-board; activités sportives et culturelles (autres que celles ayant trait au décathlon ou au golf miniature), nommément: initiation aux sports, jeux d'éveil sportif; organisation de manifestations sportives nommément: courses d'orientation, randonnés; édition de livres, de revues, de phonogrammes (autres que ceux ayant trait au décathlon ou au golf miniature); prêts de livres (autres que ceux avant trait au décathlon ou au golf miniature); dressage d'animaux; production et réalisation de spectacles, de films (autres que ceux ayant trait au décathlon ou au golf miniature); agences pour artistes; location de films (autres que ceux avant trait au décathlon ou au golf miniature), de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement (autres que ceux ayant trait au décathlon ou au golf miniature), nommément: ateliers d'athlétisme, courses cyclistes, courses à pied; tournois sportifs (autres que ceux volley-ball, football, basket-ball, badminton, randonnées pédestres et cyclistes; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès sur le sport et les expéditions sportives (autres que ceux ayant trait au décathlon ou au golf miniature); organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, nommément: exposition de photographies; informations en matière d'éducation ou de divertissement, services de renseignement sur les concours de pêche; exploitation de salles de cinéma; studios de cinéma; montage de programmes radiophoniques et de télévision; services de studio d'enregistrement.
(8) - Joaillerie, bijouteries, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, nommément: chronomètres, montres, montres étanches et anti-choc pour la pratique des sports, montre cardio-fréquence-mètres pour la mesure de l'intensité de l'effort physique.
(9) - Papier, nommément: rames de papiers, papier à lettres, papier d'emballages; carton, cartonnages; sacs, nommément: sacs en papier et en plastique; sachets; photographies, clichés; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, nommément: pinceaux; machines à écrire; stylos; plumiers; porte-plumes; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, albums, affiches, cartes géographiques; publications (autres que celles ayant trait au décathlon ou au golf miniature), nommément: journaux, magazines, tracts, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif; serviettes à démaquiller en papier, couche-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques); sachets pour la cuisson par micro-ondes; enseignes en papier ou en carton; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes postales.
(10) - Bandoulières (courroies en cuir); boîtes et caisses en fibre vulcanisée; sacs à dos; sacs de sport; sacoches; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs à provisions; sacs à bourriches; parapluies, parasols et cannes; carnassières.
(11) - Boîtes de rangement en bois ou en matière plastique; chaises; sièges pour la pêche; paniers siège pour la pêche; matériel de couchage autre que le linge nommément sacs de couchage pour le camping, lits de camp, matelas à air, tentes; sacs de couchage pour le camping; chaises longues; fauteuils; garde-manger non métalliques, nommément: glacières isothermes, boîtes isolantes et non isolantes pour la conservation des aliments.
(12) - Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (greement), matières textiles fibreuses brutes.
(13) - Vêtements pour la pêche nommément, gilets, vestes, blousons, salopettes, combinaisons, gilets, gilets flotteurs pour la pêche, parkas, anoraks; imperméables, maillots, blousons, cuissards, casquettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, celles de golf et celles ayant trait au décathlon), nommément: souliers, bottes, bottines, sandales, pantoufles, chaussons, chaussures de course, chaussure de marche, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures après-ski, chaussures de tennis, chaussures de basket-ball, chaussures d'athlétisme, chaussures de neige, chaussures de randonnée, chaussures de planche à neige, chaussures d'escalade, sandales et souliers de bain, chaussures de sport, espadrilles; bonnets et caleçons de bain; costumes et maillots de bain; bandeaux pour la tête; bérets; capuchons; chandails; combinaisons de ski nautique; couvre-oreilles; vêtements en cuir et imitations du cuir nommément, pantalons, vestes, blousons; parkas, manteaux; écharpes; gabardines; gants; mitaines; pull-overs; tee-shirts; visières.
(14) - Rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; agrafes pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux, barrettes, fermetures à glissière, lacets de chaussure, boutons-pression.
(15) - Nattes et tapis de sol; tapis de course, tapis de judo; tapis de gymnastique.
(16) - Jeux (autres que ceux ayant trait au décathlon ou au golf miniature), nommément: jeux de quilles, jeux de cartes, jeux de dames, jeux de construction, jeux de table; jouets, nommément: jouets à eau, jouets de construction, jouets en peluche, jouets en plastique, jouets gonflables, jouets pour animaux de compagnie, trottinettes, ballons; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis), nommément: barres asymétriques, barres parallèles, barres fixes, anneaux de sport, cheval d'arçon, trampolines, cerceaux, massues, rubans et balles pour la gymnastique, bottines-patins (combinés); patins à roulettes en ligne, patins à glace, ailes-delta pour deltaplanes, gants de boxe, gants de base-ball, gants de football, gants d'escrime, matériel pour le tir à l'arc, arcs de tir, arbalètes et flèches, bobsleighs, cerfs-volants, tournettes pour cerfs volants, cordes de raquettes, boyaux de raquettes, raquettes, cadres de raquettes, housses de raquettes; balles de jeu, nommément: balles de tennis, de tennis de tables, de base-ball, de hand-ball, balles de squash; attirail de pêche; planches à voile; planches pour le surfing sans moteur; body boards, planches à neige, housses pour planches à voile, housses pour planches pour le surfing sans moteur, housse pour body boards, housses pour planches à neige; tubas; filets pour les sports; skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski, housses de skis; poids et haltères; fusils lance-harpons; palmes pour nageurs; piscines; toboggan pour piscines; planches à roulettes; appareils de rééducation corporelle, nommément: bicyclettes fixes d'entraînement pour particuliers ou pour installations sportives, extenseurs, planches abdominales; tables pour le tennis de table; traîneaux; billards et balles de billards, queues de billard, armes d'escrime, crosse de hockey; crosses de croquet, battes de cricket, protège-dents, protège-tibias, coudières et genouillère pour le sport, harnais pour l'escalade; quilles et boules de pétanques; cannes à pêche et accessoires de pêche, nommément: moulinet, fils, bouchons, hameçon, amorces et leurres; masques de théâtre; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).
(17) - Viandes, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers, nommément: crèmes glacées, laits, yogourts, poudre à base de protéines de lait pour la préparation de substitut de repas; huiles et graisses comestibles.
(18) - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, nommément: barres énergétiques de céréales, flocons d'avoine; pain, pâtisserie, confiserie, nommément: bonbons, friandises, pâtes de fruits, pâtes d'amandes, pain d'épice, chocolat, nougats, barres de fruits séchés; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), nommément: sauces vinaigrette, assaisonnements pour salade; épices; glace à rafraîchir.
(19) - Graines (semences), nommément: graines de plantes, fleurs, fruits et légumes à planter; animaux vivants, nommément: appâts vivants pour la pêche; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, nommément: croquettes, friandises, pâtes et os à mâcher pour chiens et jeunes chiots, huiles comestibles pour chevaux, compléments nutritionnels pour chevaux, dragées et friandises pour chevaux, graines pour chevaux; malt.
(20) - Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), nommément: jus de fruits, jus de tomates, jus végétaux, sirops pour boissons, pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons, essences de fruits pour la préparation des boissons, boissons énergisantes et isotoniques pour sportifs.
|