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Description:
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(1) - Construction navale; construction de bases navales; réparation et entretien de navires, de sous-marins, de systèmes de combat, de drones, de modules immergés de production d'énergie nucléaire, d'éoliennes, d'hydroliennes, d'équipements ou modules pour la production d'énergie nucléaire ou non, de systèmes de production d'électricité; installation et mise en service de systèmes de combat, de drones, de modules immergés de production d'énergie nucléaire, d'éoliennes, d'hydroliennes, d'équipements ou modules pour la production d'énergie nucléaire ou non, de systèmes de production d'électricité; maîtrise d'oeuvre des systèmes de combat; montage et maintenance de systèmes de combat, de systèmes et de composants montés sur des navires ou plates-formes; montage et maintenance de navires, de sous-marins, de modules immergés de production d'énergie nucléaire, d'éoliennes, d'hydroliennes, d'équipements ou modules pour la production d'énergie nucléaire ou non, et de systèmes de production d'électricité; services d'installation, de réparation et d'entretien d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique, de modules immergés ou non de production d'énergie nucléaire ou non ou de centrales nucléaires transportables; installation, entretien et réparation de systèmes embarqués sur navires et engins marins.
(2) - Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); instruments agricoles, couveuses pour les oeufs; moteurs pour véhicules nautiques, éléments et parties de ces moteurs, générateurs autonomes d'énergie appliqués à la propulsion de sous-marins; turbines pour la production d'énergie; alternateurs pour la production d'énergie; turbines pour éoliennes; moteurs pour éoliennes; robots (machines); dispositifs d'aide de manutention d'hélicoptères embarqués; éoliennes flottantes, éoliennes; hydroliennes; dispositifs de production d'électricité pales, rotors d'éoliennes.
(3) - Appareils et instruments pour la conception assistée par ordinateurs de navires ou de systèmes d'armes, pour l'utilisation et la commande de navires, instruments de navigation; systèmes et circuits électriques de production et de distribution d'électricité pour véhicules marins et sous-marins et systèmes d'armes navals; appareils et instruments acoustiques, électroniques et électromagnétiques pour systèmes navals; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique; appareils pour l'analyse non médicale; appareils et instruments optroniques, de détection, de collecte de données, de classification, de contrôle, d'enregistrement, d'interprétation, de signalisation, de simulation, de reproduction, de traitement, de transmission, de visualisation du son et des images; appareils de communication et de télécommunication; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques numériques ou optiques; calculateurs, consoles, ordinateurs, logiciels ou programmes d'ordinateurs enregistrés, progiciels, interfaces magnétiques ou informatiques, supports d'informations; supports magnétiques de données ; dispositifs de traitement de l'information (dispositifs de réalité augmentée), appareils ou équipements pour le traitement de l'information, périphériques d'ordinateurs; batteries électriques; dispositifs de simulation pour l'entraînement tactique naval; simulateurs d'étude et d'entraînement; dispositifs électroniques et informatiques permettant la gestion et la commande de lancement de torpilles; radars, sonars; installations électriques pour la commande d'installations navales; cabines reproduisant l'environnement de simulation, les moyens immersifs (cabines, plateformes, passerelles), les moyens de reproduction de tout ou partie de locaux avec leurs aspects fonctionnels, environnementaux, visuels et dynamiques (cabine sur mouvement); logiciels pour la simulation de conduite de plateformes, de dispositifs de combat, de dispositifs de navigation; logiciels reproduisant les mouvements de plateformes et l'environnement matériel; logiciels de simulation d'environnement et d'équipements utilisés par les bâtiments de surface, les sous-marins, les réacteurs nucléaires, l'aéronavale prenant en compte les phénomènes physiques liés à l'environnement (propagation électromagnétique, propagation acoustique, thermodynamique, restitution d'environnement visuel et sonore); outils (logiciels) de modélisation des équipements de conduite des installations de plateforme dans le domaine des systèmes de propulsion, des usines électriques, des réacteurs nucléaires, de la sécurité des installations nucléaires et civiles; outils (logiciels) de modélisation des équipements de navigation; équipements embarqués de contrôle dynamique de plates-formes navales; programmes d'ordinateurs et logiciels dans le domaine de l'hydrodynamique, de la mécanique des fluides, de l'automatique et de l'optimisation; dispositifs de pilotage automatique de navires ou d'engins marins; dispositifs de positionnement dynamique; dispositifs de stabilisation de mouvement de navires; dispositifs automatisés de supervision de conduite de navires; bancs de mesure ou bancs de test en laboratoire ou au réel; convertisseurs d'énergie par le mouvement de la mer, le vent ou la température de l'eau; capteurs d'énergie ; périscopes flottants ; dispositifs électroniques ou électromécaniques (contre-mesures) de leurrage à usage de défense ; dispositifs informatiques (logiciels) ou électroniques (équipement pour le traitement de l'information) pour la direction de combat et l'aide au commandement ou à la navigation ; commutateurs ; senseurs, à savoirs dispositifs e
(4) - Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs, sur tout type de réseaux et par tout moyen et procédés techniques; communication par réseaux de fibres optiques; fourniture d'accès à des bases de données; fourniture de systèmes de communication entre calculateurs, fixes ou embarqués (télécommunications); transmission de données haut débit, par voie hertzienne, acoustique ou satellite; transmission de fichiers numériques; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
(5) - Éducation; formation, formation de personnels notamment dans le cadre de l'assistance technique; organisation de formation pratique de personnels sur simulateurs et systèmes embarqués; services de fourniture de prestations pour l'entraînement et la formation des personnels (équipages) à base de simulateurs, dans le domaine naval, nucléaire, aéronaval, civil et dans le domaine des énergies (formation); services de formation individuelle et collective, d'entraînement opérationnel à la conduite et à la maintenance des installations nucléaires, de plateforme, de combat, de navigation, à base de simulateurs; organisation de concours, compétitions, jeux à buts éducatifs ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès; services de publication (y compris services de publication électronique en ligne).
(6) - Modules immergés de production d'énergie nucléaire (installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires); centrales nucléaires transportables (installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires); équipements pour la production d'énergie nucléaire ou non; modules de production d'énergie nucléaire ou non.
(7) - Travaux d'ingénieurs, tels que recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), recherche dans le domaine de la réalité augmentée ainsi que conception et développement de nouveaux produits dans ce domaine (pour des tiers) ; conseils techniques et expertises des systèmes, études de projets techniques; conception de navires; architecture navale; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches, de conception et de développement notamment dans les domaines naval, nucléaire, aéronaval et civil ainsi que dans le domaine des énergies; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines des appareils scientifiques, nautiques, électriques, électroniques, informatiques ainsi que dans les domaines naval, nucléaire, civil, aéronaval, de la réalité augmentée et des énergies; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; élaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; conception et développement d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs, pour cartes à mémoire, pour cartes électroniques, pour bases de données ou réseaux; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique); conversion de documents d'un support physique vers un support électronique; élaboration (conception) et développement de logiciels dans les domaines de l'ingénierie et l'architecture navale, de logiciels de simulation, de logiciels de simulation de conduite d'installations nucléaires, de navires, de systèmes de combat et d'installations de production d'énergie; services de maintien en condition opérationnelle de systèmes destinés à l'entraînement et à la formation des personnels dans les domaines naval, nucléaire, aéronaval, civil et dans le domaine des énergies; élaboration (conception), développement, mise à jour et maintenance de logiciels d'aérodynamique, d'hydrodynamique et d'optimisation de conception multidisciplinaire; programmation par ordinateur et utilisation de bases de données dans le domaine de l'hydrodynamique; expertises dans les domaines de la mesure embarquée, des lois de commande et de la simulation numérique, de l'appontage et de la récupération de drones ; services d'inspection de structures navales ou sous-marines.
(8) - Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules marins et sous-marins; dispositifs remorqués de véhicules marins et sous-marins; navires ravitailleurs; drones marins, sous-marins ou aériens; dispositifs de récupération automatisée en mer de véhicules habités et non habités.
(9) - Armes à feu, munitions et projectiles; explosifs, feux d'artifice; dispositifs de combat intégré pour sous-marins gérant et assurant la mise en oeuvre des armes telles que missiles, torpilles, mines; modules de lancement de missiles ou de torpilles; sous-ensembles électroniques de gestion et de commande des modules de lancement de missiles ou de torpilles ou du tir des munitions; sous-ensembles de manutention et de rechargement des munitions dans les modules; dispositifs de combat intégrés pour sous-marins; dispositifs de combat intégrés pour sous-marins gérant et assurant la mise en oeuvre des armes telles que des missiles, torpilles ou mines ; engins pyrotechniques de destruction, engins pyrotechniques de neutralisation ou de leurrage; cibles (leurres) aéronavales autoalimentées.
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