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Design Feature:
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(1) Luminous sources, rays, shafts of light
(2) Circles
(3) Circles or ellipses containing one or more other geometrical figures -- Note: Including circles or ellipses containing bent or straight lines (except 26.1.10).
(4) Circles or ellipses containing other figurative elements
(5) Circles or ellipses with cutout areas
(6) One circle or ellipse
(7) Letters or numerals forming geometrical figures, written or typographical matter in perspective
(8) Letters or numerals forming a circle or a circumference
(9) Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object
(10) Letters or numerals representing an object
(11) Red, pink, orange
(12) Blue
(13) Violet
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Goods and Services Information
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Description:
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(1) - Etude et conception d'appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et orthopédiques; étude et conception d'implants dentaires, chirurgicaux et orthopédiques; services d'ingénierie dans le domaine médical, dentaire et technico-dentaire, en particulier conception, et développement d'appareils et instruments à usage médical et en particulier dans le domaine de la dentisterie; services scientifiques et technologiques en sciences médicales, odontologie, implantologie, parodontie, dentisterie prothétique, parodontologie, odontologie conservatrice et reconstructrice; design assisté par ordinateur de produits dentaires et dentaux-techniques; programmation pour ordinateur
(2) - Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'inspection; appareils de commande par ordinateur du fonctionnement de machines-outils; périphériques d'ordinateurs à savoir, matériel informatique et dispositifs d'entrée de données électroniques, périphériques informatiques permettant de restituer des informations de force lors de l'interaction avec des objets virtuels, convertisseur analogique et numérique notamment scanneurs permettant l'obtention d'un fichier informatique en trois dimensions de pièces à étudier, appareils de mesurage nommément bras de palpage permettant l'obtention d'un fichier informatique en trois dimensions, outil à savoir logiciel de sculpture numérique permettant l'obtention de fichiers informatiques en deux dimensions et en trois dimensions, imprimante permettant la fabrication d'un objet en trois dimensions à partir d'un fichier informatique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son et des images ; programmes d'ordinateur notamment logiciel permettant de créer, simuler, animer des images en trois dimensions sur des ordinateurs et sur des stations de travail graphique, logiciel de transformation des formats de fichiers informatiques, logiciels d'optimisation de la fabrication assistée par ordinateur, logiciel de traitement de données scannées, logiciel de rétro conception permettant la reconstruction de modèles à partir de la pièce physique, à l'exclusion des logiciels en relation avec les systèmes de gestion et de surveillance des télécommunications ; programmes d'ordinateur pour le modelage en trois dimensions notamment des objets, des pièces, des prototypes, des maquettes, des échantillons, des moules par dépôt de couches de matière successives; programmes d'ordinateur pour le contrôle et le pilotage d'une machine à modeler en trois dimensions ; logiciels de transformation de fichiers d'images en deux dimensions en fichiers d'objets en trois dimensions; lasers non à usage médical.
(3) - Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires; appareils orthodontiques et appareils multi-attaches pour redresser les dents et traiter les malocclusions; parties d'appareils dentaires et d'orthodontie, de parodontie, de pédodontie, de prosthodontie et d'endodontie; prothèses et implants artificiels chirurgicaux, et dentaires; mallettes spéciales pour instruments et implants chirurgicaux; appareils orthodontiques nommément aligneurs invisibles; substituts osseux sous toutes formes à usage chirurgical
(4) - Services dentaires et orthodontiques; services d'odontologie; mise en place d'implants dentaires; soins de santé pour êtres humains rendus sous contrôle médical; services de conseillers et services médicaux dans le domaine de l'odontologie, odontologie pédiatrique, parodontie, dentisterie prothétique, parodontologie, odontologie conservatrice et reconstructrice; soins d'hygiène, d'esthétique et de beauté rendus sous contrôle médical
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