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Description:
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(1) - Appareils de communications et de télécommunications ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments pour le traitement de signaux sonores ; appareils et instruments de reconnaissance vocale ; appareils et instruments de commande vocale ; appareils et instruments de reconnaissance digitale ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information ; disquettes, logiciels (programmes enregistrés) ; disques vidéo et audio, disques numériques, bandes vidéo ; lecteurs de cédéroms, de disques digitaux vidéo, de disques digitaux, de disques magnétiques, de disques vidéo et audio, DVD et autres supports numériques, de disques acoustiques, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux vidéo ; supports d'enregistrements magnétiques ; cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques ; lecteurs de cartes ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; lunettes (optique) ; étuis à lunettes, articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; câbles à fibres optiques et câbles optiques ; batteries et piles électriques ; logiciels (programmes enregistrés) multimédias interactifs et applications informatiques interactives ; logiciels et applications informatiques fournies via Internet et d'autres réseaux de télécommunications informatiques, de communications sans fil et électroniques ; logiciels et applications informatiques étant utilisés avec des écrans de télévision, des appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication et de télématique ; téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, caméras, téléphones, téléphones mobiles, étuis de téléphones portables ; organisateurs personnels (PDA) ; lecteurs de musique, lecteurs multimédias, lecteurs vidéos, agendas électroniques ; appareils de radio, baladeurs ; projecteurs (appareils de projection) ; antennes, antennes paraboliques ; enceintes, amplificateurs ; ordinateurs, écrans d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, décodeurs, encodeurs ; dispositifs (appareils) d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information ; appareils d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques ; films vidéo ; publications électroniques et produits de l'imprimerie téléchargeables à partir de bases de données en ligne et d'Internet.
(2) - Conseils en affaires, assistance et conseils professionnels dans l'organisation et la gestion des affaires pour entreprises industrielles et commerciales ; conseils et informations en matière commerciale ; conseils commerciaux destinés aux consommateurs (à savoir informations de consommation) liés au choix d'équipements informatiques et de télécommunication ; publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; rédaction de courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide à la gestion commerciale ; services d'abonnements à des programmes audiovisuels payants ou non y compris à une plateforme électronique de téléchargement ; services d'abonnement à divers programmes audio, radio, à des journaux ; services d'abonnement à des publications (journaux, magazines, revues) y compris à des publications électroniques payantes ou non ; services publicitaires et de promotion pour les tiers ; services d'abonnement à des vidéogrammes, à des enregistrements phonographiques, à tous supports audio et audiovisuels ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non ou encore sous forme numérique ; services d'abonnement à tous supports de produits multimédias ; services d'abonnement à une chaîne de télévision ; services d'abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet) ; diffusion d'annonces publicitaires pour des tiers via un réseau mondial de communications ; services de publicité en ligne pour le compte de tiers ; services de fidélisation de la clientèle et services d'un club de clients à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; promotion de produits et de services pour des tiers ; consultations en matière de saisie de données sur Internet ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de bases de données informatisées ; collecte de données dans des bases de données informatiques ; fourniture de bases de données informatiques en ligne ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; organisations d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services de diffusion de petites annonces ; démonstration de produits et distribution d'échantillons ; services de revues de presse ; promotion de produits et services de tiers via une solution informatique (site dédié) ; promotion de produits et services de tiers via un site web participatif (blog) ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; relations publiques; location de temps publicitaire (sur tout moyen de communication) ; vente au détail et en gros d'articles vestimentaires, maroquinerie, bijouterie, stylos, papeterie, jeux, jouets, articles de sport ; vente au détail et en gros de produits audiovisuels, informatiques et de télécommunications, à savoir bandes vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, matériel haute-fidélité (Hi-Fi), décodeurs, téléphones portables, ordinateurs, bandes (rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, coupleurs (informatique), disquettes souples, supports de données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs, programmes d'ordinateurs, ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centr
(3) - Services de télécommunications ; services de communications par terminaux d'ordinateurs ou par fibres optiques ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, par baladeur, par baladeur vidéo, par visiophone, par vidéographie interactive, par vidéophonie ; télédiffusion ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, de télégrammes, d'images, de vidéo, de dépêches ; transmission d'informations par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées, émissions radiophoniques ; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, multimédia, de textes et/ou d'images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries à usage interactif ou non ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission et diffusion d'émissions, de séries et de films ; transmission de programmes radiophoniques et télévisés, de textes, de messages, d'informations, de sons et d'images via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion (transmission) d'images, de données, de séries, de films, de reportages et d'émissions au moyen d'appareils de télécommunications, de supports électroniques et d'Internet y compris dans le cadre d'un service dit de vidéo à la demande ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision payants ou non ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision au moyen d'un abonnement et/ou par le biais d'un service dit de vidéo à la demande ; services de messagerie électronique ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels ; services de transmission de programmes et transmission de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils et d'instruments de télématique, à savoir téléphones, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems ; location d'antennes et de paraboles ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services d'accès au téléchargement de jeux vidéo et de données numérisées ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert (Internet) ou fermé (Intranet) ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet ; services de transmission et réception d'images vidéo via l'Internet par le biais d'un ordinateur ou d'un téléphone mobile ; publipostage par voie de télécommunications, services téléphoniques ; services de téléphones cellulaires ; radiotéléphonie mobile ; radiomessagerie ; messagerie vocale, renvoi d'appels, courrier électronique ; services de transmission électronique de messages ; services de vidéoconférence ; services de messagerie vidéo ; services de vidéotéléphone ; services de répondeur automatique (services de télécommunication) ; services de fourniture d'accès à l'Internet (fournisseurs de services Internet) ; services d'échange électronique de correspondance, services de messagerie instantanée électronique, services de messagerie non instantané
(4) - Production et réalisation de séries, d'oeuvres audiovisuelles et cinématographiques, d'émissions, de reportages, de débats, journaux, spectacles, de films, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques ; production de spectacles, de films, de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias ; studios de cinéma ; location de vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, de bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et de tout appareil et instrument audiovisuel, de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de caméras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de théâtre ; mise à disposition par le biais d'un service de vidéo à la demande de séries, d'oeuvres audiovisuelles et cinématographiques, d'émissions, de reportages, journaux, spectacles et de films ; éducation, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support, à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; services de studio de cinéma et studio d'enregistrement ; organisation de concours, de compétitions, de spectacles (éducation ou divertissement), de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'évènements à des fins d'éducation et de divertissement ; organisation d'évènements et salons à des fins de formation ; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non et/ou de sonneries ; organisation d'expositions, de conférences, de séminaires à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ; services de reporters ; services photographiques, à savoir prises de vue photographiques, reportages photographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, consultations en matière de production de programmes vidéo ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau de communication, services de jeux d'argent ; services de casino (jeux) ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires) ; édition de supports audio, vidéo et multimédias (disques interactifs, disques compacts, disques de stockage) ; mise à disposition de salles de cinéma ; micro-édition ; location de décodeurs et d'encodeurs ; services de formation (éducation) ; activités culturelles ; production de spectacles, d'émissions, de films destinés à une exploitation radiophonique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
(5) - Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de fourniture de moteurs de recherche sur l'Internet ; conception et développement d'ordinateurs, de systèmes informatiques et de logiciels ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques ; services de normalisation, à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés ; services de normalisation, à savoir élaboration (conception) de normes techniques en rapport avec les services de télécommunication ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement pour des tiers dans les domaines suivants ou en relation avec les produits ci-après énumérés : systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, systèmes d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, télécommunications et audiovisuel ; services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques ; location de fichiers informatiques ; informations en matière d'informatique appliquée aux télécommunications ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et de tout système de transmission d'information ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs, consultation en matière de location d'ordinateurs, d'appareils et d'instruments informatiques à savoir écrans ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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