AQUA SOLEIL

AQUA SOLEIL Canadian Trademark Information

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On Friday, December 14, 2012, a canadian trademark registration was filed for AQUA SOLEIL by 9257-7733 QUÉBEC INC. 5461 Boul. Laurier, Terrebonne, QUÉBEC, CANADA J7M1T7. The Canadian IP office has given the trademark application number of 1606649. The current status of this trademark filing is Registration published. The correspondent listed for AQUA SOLEIL is HAROLD W. ASHENMIL of 1010 DE LA GAUCHETIÈRE WEST, SUITE 1020, MONTREAL, QUEBEC, CANADA H3B2N2 The AQUA SOLEIL trademark is filed in the description of Des piscines, piscines écologiques, spas, spas nature, spas thérapeutiques, bassins d'eau, étangs d'eau, fontaines d'eau, systèmes de traitement ou filtration d'eau des piscines et spas; produits chimiques pour le traitement de l'eau, chauffe-eau au gaz ou thermopompe pour chauffer l'eau des piscines ou spas, capteurs solaires, thermopompes, nettoyeurs automatiques pour nettoyer l'eau des piscines ou spas, systèmes d'éclairage des piscines, des spas, des patios ou des terrasses; marches d'accès, toiles de piscines, accessoires pour piscines et spas, nommément des balayeuses, puise-feuilles, trousse d'analogue pour l'eau, des thermomètres, des supports à couvert, et des toiles solaires; meubles de patio, systèmes de gaz, électricité ou thermopompe pour chauffer des patios et des terrasses; meubles d'extérieur, nommement des luminaires, lanternes, douches extérieure, saunas, saunas infrarouge, pergolas, gazébos, abris soleil, auvents, des barbecues à gaz ou au bois ou briquette, poêles à granules, poêles et foyer au gaz ou au bois, toiles de piscine et toiles solaires; meubles d'intérieur, nommément des tables, des tables gigogne, des dessertes, des fauteuils, des cabriolets, nommément des chaises à oreilles; des récamiers, nommément des chaises longues; des chaises à bascule, des causeuses, des fauteuil metteur en scène, des banquettes, des bancs, des tabourets de bar, des poufs, des fauteuils-sac, des chaises, des chaises pliantes, des chaises empilable, des meubles de rangement, des buffets-vaisseliers, des encoignures, des bars, des buffets, des luminaires, des lampadaires; accessoires pour meubles de patio, nommément des coffres pour rangement, des coussins, des vases, des lanternes de pied, des lampes de tables, des appliqués, des appliqués orientales, nommément des lampes de mur orientales; des lanternes murales, des baladeuses, des rampes d'éclairage, des verres, des plats de service, nommément des plats de présentation, des assiettes plates, des bols à soupe, des bols à salade, des saladiers, des pichets, des plats de poisson, des poivrières, des salières, des beurriers, des crémiers, des sucriers, des tasses, des soucoupes, des raviers, des carafes, des chopes à bières, des couteaux, des fourchettes, des cuillères, des couteaux de cuisine, des essoreuses à salade, des passoires, des ouvre-boîtes, des tire-bouchons à levier, des décapsuleurs, des spatules, des thermomètres à viande, des pinces, des portes essuie-tout, des nappes, des napperons, des appareils pour chauffage, nommément des plaques chauffantes, des calorifères chauffantes, des chaufferettes et des réchauds; douches extérieures, douches à la vapeur, saunas traditionnels, saunas à vapeur, saunas infrarouge, lits de bronzage, pergolas, pavillons, gazébos, auvents, abris soleil, cuisines extérieures, barbecues à gaz, îlots pour barbecues, poêles à granules, poêles et foyers au gaz, poêles et foyers au bois, poêles et foyers à l'éthanol, chaises flottantes, maillots de bain, t-shirts, sorties de bain, bonnets de bain, chandails, serviettes de plage, paréos, chapeaux, coupe-vent, shorts, bustiers, sandales, lunettes de soleil, bouées, flotteurs. , L'exploitation d'une entreprise traitant de la distribution, de la vente au détail, de la vente par internet et du service après vente de piscines, patio, spas, saunas, abris, barbecues, poêles, foyers ainsi que leurs équipements et accessoires, systèmes de traitement ou de filtration d'eau, systèmes de traitement ou de filtration d'air. .
Word Mark: AQUA SOLEIL
Current Status:
Registration published
LIVE Mark!
3/8/2016
Application Number: 1606649
Filing Date: Friday, December 14, 2012
Filing Place: Canada
Registration Date: Tuesday, March 8, 2016
Registration Number: TMA930940
Register Type: Primary
Type Of Mark: Trademark
Mark Feature: Word
Use In Commerce: Yes
Publication Registration: Wednesday, October 14, 2015
Opposition: 10/14/2015 - 10/14/2015
Last Applicant/Owner: 5461 Boul. Laurier
Terrebonne
QUÉBEC
CANADA J7M1T7
Correspondent:
1010 DE LA GAUCHETIÈRE WEST
SUITE 1020
MONTREAL
QUEBEC
CANADA H3B2N2
Goods and Services Information
Description:
(1) - Des piscines, piscines écologiques, spas, spas nature, spas thérapeutiques, bassins d'eau, étangs d'eau, fontaines d'eau, systèmes de traitement ou filtration d'eau des piscines et spas; produits chimiques pour le traitement de l'eau, chauffe-eau au gaz ou thermopompe pour chauffer l'eau des piscines ou spas, capteurs solaires, thermopompes, nettoyeurs automatiques pour nettoyer l'eau des piscines ou spas, systèmes d'éclairage des piscines, des spas, des patios ou des terrasses; marches d'accès, toiles de piscines, accessoires pour piscines et spas, nommément des balayeuses, puise-feuilles, trousse d'analogue pour l'eau, des thermomètres, des supports à couvert, et des toiles solaires; meubles de patio, systèmes de gaz, électricité ou thermopompe pour chauffer des patios et des terrasses; meubles d'extérieur, nommement des luminaires, lanternes, douches extérieure, saunas, saunas infrarouge, pergolas, gazébos, abris soleil, auvents, des barbecues à gaz ou au bois ou briquette, poêles à granules, poêles et foyer au gaz ou au bois, toiles de piscine et toiles solaires; meubles d'intérieur, nommément des tables, des tables gigogne, des dessertes, des fauteuils, des cabriolets, nommément des chaises à oreilles; des récamiers, nommément des chaises longues; des chaises à bascule, des causeuses, des fauteuil metteur en scène, des banquettes, des bancs, des tabourets de bar, des poufs, des fauteuils-sac, des chaises, des chaises pliantes, des chaises empilable, des meubles de rangement, des buffets-vaisseliers, des encoignures, des bars, des buffets, des luminaires, des lampadaires; accessoires pour meubles de patio, nommément des coffres pour rangement, des coussins, des vases, des lanternes de pied, des lampes de tables, des appliqués, des appliqués orientales, nommément des lampes de mur orientales; des lanternes murales, des baladeuses, des rampes d'éclairage, des verres, des plats de service, nommément des plats de présentation, des assiettes plates, des bols à soupe, des bols à salade, des saladiers, des pichets, des plats de poisson, des poivrières, des salières, des beurriers, des crémiers, des sucriers, des tasses, des soucoupes, des raviers, des carafes, des chopes à bières, des couteaux, des fourchettes, des cuillères, des couteaux de cuisine, des essoreuses à salade, des passoires, des ouvre-boîtes, des tire-bouchons à levier, des décapsuleurs, des spatules, des thermomètres à viande, des pinces, des portes essuie-tout, des nappes, des napperons, des appareils pour chauffage, nommément des plaques chauffantes, des calorifères chauffantes, des chaufferettes et des réchauds; douches extérieures, douches à la vapeur, saunas traditionnels, saunas à vapeur, saunas infrarouge, lits de bronzage, pergolas, pavillons, gazébos, auvents, abris soleil, cuisines extérieures, barbecues à gaz, îlots pour barbecues, poêles à granules, poêles et foyers au gaz, poêles et foyers au bois, poêles et foyers à l'éthanol, chaises flottantes, maillots de bain, t-shirts, sorties de bain, bonnets de bain, chandails, serviettes de plage, paréos, chapeaux, coupe-vent, shorts, bustiers, sandales, lunettes de soleil, bouées, flotteurs.
(2) - L'exploitation d'une entreprise traitant de la distribution, de la vente au détail, de la vente par internet et du service après vente de piscines, patio, spas, saunas, abris, barbecues, poêles, foyers ainsi que leurs équipements et accessoires, systèmes de traitement ou de filtration d'eau, systèmes de traitement ou de filtration d'air.

Classification Information

Class Code: 001 - Chemical Products
Description: Chemicals and adhesives
Class Code: 011 - Environmental Control Instrument Products (lighting, heating, cooling, cooking)
Description: Appliances, lighting, heating, sanitary installations
Class Code: 016 - Paper Goods and Printed Material
Description: Paper and printed goods
Class Code: 019 - Non-Metallic Building Material Products
Description: Non-metallic construction materials
Class Code: 020 - Furniture Products
Description: Furniture, mirrors, articles not included in other classes
Class Code: 021 - Houseware and Glass Products
Description: Household goods and glass
Class Code: 022 - Ropes, Cordage and Fiber Products
Description: Ropes, nets, awnings, sacks, padding materials
Class Code: 024 - Fabrics
Description: Textiles and textile goods
Class Code: 025 - Clothing Products
Description: Clothing, footwear, headgear
Class Code: 028 - Toys and Sporting Goods Products
Description: Games, toys and sports equipment
Class Code: 035 - Advertising, Business & Retail Services
Description: Advertising, marketing, promotional, business administration, office functions
Class Code: 006 - Metal Products
Description: Common metals, hardware
Class Code: 007 - Machinery Products
Description: Machinery, parts
Class Code: 008 - Hand Tool Products
Description: Hand tools, cutlery
Class Code: 009 - Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Description: Electrical and scientific apparatus

Matter History Events

Status Date: Record Status Description
2016-03-08 Registration published - registered
2016-01-29 National prosecution history entry - allowed
2016-01-29 National prosecution history entry - allowance notice sent
2015-10-14 Application published - advertised
2015-10-09 National prosecution history entry - Extracted for Advertisement
2015-09-24 Application accepted - approved
2015-08-04 National prosecution history entry - approval notice sent
2015-02-05 National prosecution history entry - correspondence created
2014-12-02 National prosecution history entry - Remove Default
2014-12-02 National prosecution history entry - correspondence created
2014-07-23 National prosecution history entry - correspondence created
2014-07-23 National prosecution history entry - default notice sent
2013-06-28 National prosecution history entry - Examiner's First Report
2013-06-20 Filing date accorded - Search Recorded
2012-12-14 Application filed - filed
2012-12-14 National prosecution history entry - created
2012-12-14 Filing date accorded - formalized
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